TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)verified 13 hours agoContract notice
France - Maintenance services: software maintenance, upgrades, repair and equipment acquisition for the on-board passenger information system in RTM Group vehicles (5 lots)
OriginalFrance - Services de maintenance de systèmes - PRESTATIONS DE MAINTENANCE LOGICIELLE, D'EVOLUTIONS, DE REPARATION ET D'ACQUISITION DU MATERIEL RELATIF AU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS EMBARQUE DANS LES VEHICULES DU GROUPE RTM (5 LOTS)
Open
France
Provence-Alpes-Côte d’AzurRepair & maintenance services
France - Maintenance services: software maintenance, upgrades, repair and equipment acquisition for the on-board passenger information system in RTM Group vehicles (5 lots)
Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Country: France
Procedure: Negotiated procedure
Sector (CPV): Repair & maintenance services (50324100)
Aperlena: https://aperlena.com/en/t/france-services-de-maintenance-de-systemes-prestations-de-maintenance-logicielle-devolutions-de-reparation-et-da-009f61c657
Official notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/805164-2025
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The Aperlena Verdict
Open race
No supplier dominates: 10 different companies have won the last 10 comparable contracts from this buyer over 5 years. This is a genuinely open race.
Based on 10 comparable awards by this buyer in this sector over 5 years. Every verdict is recorded before the outcome and graded against the award notice.
How we score ourselves.
01
Summary
Machine-generated summary
The Régie des Transports de Marseille (RTM Group) is procuring maintenance services for its on-board passenger information system installed in its vehicles, split into five lots: Lot 1 covers HANOVER brand passenger information equipment, Lot 2 SEIPRA brand equipment, Lot 3 LUMIPLAN brand equipment, Lot 4 passenger information equipment including destination displays and LED boards (JLB) on tramways, and Lot 5 software maintenance of equipment controlled by a Hanover HTC. Each lot is a framework agreement with a single economic operator, executed partly through purchase orders and partly through subsequent contracts. Duration is six years, with maximum amounts of 689,000 EUR HT for Lot 1, 45,000 EUR for Lot 2, 42,000 EUR for Lot 3, 32,000 EUR for Lot 4 and 350,000 EUR for Lot 5. The contracts follow the CCAG/TIC.
02
Description
1/ La consultation est décomposée en 5 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Equipements d'information voyageurs de marque HANOVER - Lot n°2 : Equipements d'information voyageurs de marque SEIPRA - Lot n°3 : Equipements d'information voyageurs de marque LUMIPLAN - Lot n°4 : Equipements d'information voyageurs - Girouettes et JLB des tramways - Lot n°5 : Maintenance logicielle des équipements pilotés par un HTC Hanover 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (6 ans), à savoir : - Lot 1 : 689 000 euros HT ; - Lot 2 : 45 000 euros HT ; - Lot 3 : 42 000 euros HT ; - Lot 4 : 32 000 euros HT ; - Lot 5 : 350 000 euros HT. 5/ Il s'agit de marchés publics de technologies de l'information et de la communication qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de technologies de l'information et de la communication (CCAG/TIC), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de six (6) ans ferme, à compter de sa date de notification. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. - Le formulaire DC1 "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. - Le formulaire DC2 "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). - Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références. - Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (à ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2) 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 9/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence.
Official source
Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
Based on 10 comparable contracts this buyer awarded in this sector over the last 4 years.
€111,960€2.0M
Median award
€494,217
Middle half of past awards
€338,806 to €1.2M
TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) publishes no value for this notice, so it has no mark on the scale. The official documents may state one.
TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) publishes no value for this notice, so it cannot be placed among the open notices of its sector. The official documents may state one.