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DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) vérifié il y a 3 jours Avis d'attribution

Prestations côté Alpes

Attribué France Culture, sport & loisirs

Acheteur public Auvergne rhone alpes tourisme

20 000 € montant attribué

Informations clés

Attribué

Ce marché dure environ 30 mois : il revient donc sur le marché vers janvier 2027. Se connecter

Attribué à

[Non-diffusible]

Montant attribué
20 000 €
Offres reçues
8
Historique avec cet acheteur
2 marchés de cet acheteur dans le registre, 40 000 € au total
De retour sur le marché
janv. 2027 Comment nous le savons

Résumé

Résumé généré automatiquement

AUVERGNE RHONE ALPES TOURISME a attribué, par procédure adaptée, un marché de prestations situé dans le département 69. L'attribution est intervenue le 2024-07-09 pour un montant de EUR 20 000, identique à l'estimation à 1% près. Le nom du titulaire n'est pas diffusé. Huit offres ont été reçues et le CCAG applicable était celui des prestations intellectuelles. La durée du marché est de 30 mois ; il devrait prendre fin et revenir sur le marché le 2027-01-08. La procédure est achevée.

D'après les données du registre

Auvergne rhone alpes tourisme (France) a attribué un marché dans le secteur « Culture, sport & loisirs ». Le montant attribué, 20 000 €, dépasse 24 % des montants attribués dans ce secteur (France), d'après les 2 000 attributions les plus récentes dont le montant est publié. Il a été attribué le 9 juillet 2024 à [Non-diffusible]. D'une durée d'environ 30 mois, le contrat devrait être remis en concurrence vers janvier 2027. Le registre contient 88 avis de cet acheteur, dont 76 attributions.

Comment les chiffres sont calculés

Calendrier

  1. Attribué
  2. Publié
  3. Fin du contrat, estimée janvier 2027

Quand ce marché revient

estimé d'après la durée indiquée

Ce marché dure environ 30 mois : il revient donc sur le marché vers janvier 2027.

Tous les marchés qui arrivent à échéance, sur le radar

Points clés

Texte officiel (français)

Procédure
Procédure adaptée
Durée
30 mois
Offres reçues
8
Lieu d'exécution
69 (Code département)
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Montant attribué : 20000.00 EUR Date de notification : 2024-07-09 CCAG : Prestations intellectuelles Acheteur (SIRET) : 82443386600046 Titulaire(s) : [NON-DIFFUSIBLE] (SIRET 75036069500035) Source des données : achatpublic_2024
Texte d'origine
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 20000.00 EUR Date de notification : 2024-07-09 Durée : 30 mois Lieu d'exécution : 69 (Code département) Offres reçues : 8 CCAG : Prestations intellectuelles Acheteur (SIRET) : 82443386600046 Titulaire(s) : [NON-DIFFUSIBLE] (SIRET 75036069500035) Source des données : achatpublic_2024

Après l'attribution

Si vous avez remis une offre sans l'emporter : le délai de suspension, le délai habituel pour contester l'attribution, et une lettre pour demander ses motifs à l'acheteur.

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Afficher les délais et la lettre

Calculé à partir du 9 juil. 2024, la date d'attribution que donne cet avis. Un avis d'attribution est souvent publié après la signature du contrat : ces délais sont alors généralement déjà écoulés.

Délai de suspension
Habituellement 11 jours calendaires à compter du lendemain de l'envoi de la décision (16 si elle n'a pas été envoyée par voie électronique).
D'après la date ci-dessus : jusqu'au 20 juil. 2024. Écoulé
L'acheteur ne peut habituellement pas signer le contrat avant son expiration.
Délai de recours
Pas de délai propre : le recours doit habituellement être introduit avant la signature du contrat, donc en pratique pendant le délai de suspension
Instance de recours
Tribunal administratif (référé précontractuel)
Texte
Code de la commande publique, art. R. 2182-1; CJA, art. L. 551-1

Ces délais sont ceux des marchés au-dessus des seuils européens. En dessous, le droit national diffère, et certaines attributions n'ont aucun délai de suspension.

Demander ses motifs à l'acheteur

Une demande de motifs dans la langue de l'acheteur (Français). Complétez les passages entre crochets et envoyez-la au contact indiqué dans votre lettre de notification.

À : AUVERGNE RHONE ALPES TOURISME

Objet : Demande de communication des motifs de la décision d'attribution. Prestations côté Alpes ([Numéro de référence])

Madame, Monsieur,

Nous avons remis une offre dans la procédure citée en objet et avons été informés que le marché a été attribué à un autre soumissionnaire.

Afin de comprendre cette décision, nous vous prions de bien vouloir nous communiquer :

1. les motifs pour lesquels notre offre n'a pas été retenue ;
2. le nom de l'attributaire, ainsi que les caractéristiques et les avantages de son offre ;
3. les notes obtenues par notre offre et par l'offre retenue pour chaque critère d'attribution, avec leur justification ;
4. la date à laquelle le délai de suspension prend fin, s'il s'applique.

Nous formulons cette demande en vertu des règles nationales qui transposent l'article 55, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE (article 75, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE pour les entités adjudicatrices), selon lesquelles l'acheteur répond dans les 15 jours suivant la réception d'une demande écrite.

Nous vous remercions de bien vouloir accuser réception de la présente demande.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction]
[Société]
[Adresse]
[E-mail et téléphone]
[Lieu et date]

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 3 jours

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

Marché

Culture, sport & loisirs, France

attribution médiane sur ce marché
79 569 €
offres par lot sur ce marché
3,7
Plus de chiffres

Ce que paie ce marché

L'acheteur a trop peu d'attributions dans ce secteur : voici la fourchette des 2 000 dernières attributions pour Culture, sport & loisirs (France).

Cette attribution
20 000 €
Montant médian
79 569 €
Moitié centrale des attributions passées
20 000 € à 270 000 €

L'attribution se situe dans la fourchette habituelle.

Montants attribués tels que publiés par les sources officielles. À titre indicatif : le périmètre, les lots et la durée varient d'un marché à l'autre.

Contexte de marché

ouverts en ce moment, Culture, sport & loisirs
896
avis ouvert médian
89 577 €

Qui remporte les marchés ici

Nombreux fournisseurs

France · Culture, sport & loisirs

entreprises différentes ont remporté des attributions ici
1 710
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
3%
des titulaires des 12 derniers mois étaient nouveaux ici
1 296 sur 1 375
acheteurs ont attribué des marchés ici
823

D'après 2 384 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents. Nouveau : aucune attribution du même acheteur ou du même marché au cours des deux années précédentes.

Concurrence

offres par lot en moyenne (procédures ouvertes et restreintes)
3,7
de ces lots ont reçu une seule offre
24%
des attributions sont allées à des entreprises établies dans un autre pays
2%
des offres venaient d'un autre pays
9%

Tels que les avis d'attribution officiels les indiquent, sur les 3 dernières années. Les offres par lot ne comptent que les procédures ouvertes et restreintes : dans une procédure négociée ou une attribution directe, une seule offre est la procédure elle-même. Le pays est celui que l'avis donne pour le titulaire.

L'acheteur en chiffres

Auvergne rhone alpes tourisme

avis dans le registre
88
attributions
76
attribués au total
2,4 M €

Qui remporte ses marchés

Nombreux fournisseurs
entreprises différentes ont remporté ses attributions
52
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
22%
de ses appels d'offres indiquent une valeur estimée
92%

D'après 76 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents.

Un point par attribution, au jour de sa signature, à la taille de son montant. Un anneau est une attribution sans montant publié.

Auvergne rhone alpes tourisme

France

Attribue le plus souvent à

  1. Comanaging 8 attributions 169 250 €
  2. Cadres en mission formation 5 attributions 48 750 €
  3. Cadres en mission 4 attributions 112 000 €

2 marchés ouverts actuellement

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