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DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) vérifié il y a 3 jours Avis d'attribution

Claviers acoustiques

Attribué France Instruments de musique, articles de sport & jouets

Acheteur public Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees

25 000 € montant attribué

Informations clés

Attribué

Les offres sont closes. Une attribution ou un rectificatif sur cet avis : un e-mail quand le registre le voit. Se connecter

Attribué à

Philippe destouesse

Montant attribué
25 000 €
Offres reçues
2
Historique avec cet acheteur
1 premier marché de cet acheteur dans le registre

Résumé

Résumé généré automatiquement

La Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées a attribué un marché de fournitures portant sur des claviers acoustiques, selon une procédure adaptée. Le marché a été attribué à Philippe Destouesse pour un montant de 25 000,00 EUR, notifié le 2024-12-06. Le prix attribué correspond à l'estimation (à 1 % près), fixée à 25 000 EUR. Deux offres ont été reçues. Le marché dure 12 mois selon le CCAG Fournitures courantes et services, et s'exécute dans le département 65.

D'après les données du registre

Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees (France) a attribué un marché dans le secteur « Instruments de musique, articles de sport & jouets ». Le montant attribué, 25 000 €, dépasse 24 % des montants attribués dans ce secteur (France), d'après les 503 attributions les plus récentes dont le montant est publié. Il a été attribué le 6 décembre 2024 à Philippe destouesse. Le registre contient 250 avis de cet acheteur, dont 189 attributions.

Comment les chiffres sont calculés

Calendrier

  1. Attribué
  2. Publié

Points clés

Texte officiel (français)

Procédure
Procédure adaptée
Durée
12 mois
Offres reçues
2
Lieu d'exécution
65 (Code département)
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Montant attribué : 25000.00 EUR Date de notification : 2024-12-06 CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 20006930000016 Titulaire(s) : PHILIPPE DESTOUESSE (SIRET 40239231000023) Source des données : achatpublic_2024
Texte d'origine
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 25000.00 EUR Date de notification : 2024-12-06 Durée : 12 mois Lieu d'exécution : 65 (Code département) Offres reçues : 2 CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 20006930000016 Titulaire(s) : PHILIPPE DESTOUESSE (SIRET 40239231000023) Source des données : achatpublic_2024

Après l'attribution

Si vous avez remis une offre sans l'emporter : le délai de suspension, le délai habituel pour contester l'attribution, et une lettre pour demander ses motifs à l'acheteur.

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Afficher les délais et la lettre

Calculé à partir du 6 déc. 2024, la date d'attribution que donne cet avis. Un avis d'attribution est souvent publié après la signature du contrat : ces délais sont alors généralement déjà écoulés.

Délai de suspension
Habituellement 11 jours calendaires à compter du lendemain de l'envoi de la décision (16 si elle n'a pas été envoyée par voie électronique).
D'après la date ci-dessus : jusqu'au 17 déc. 2024. Écoulé
L'acheteur ne peut habituellement pas signer le contrat avant son expiration.
Délai de recours
Pas de délai propre : le recours doit habituellement être introduit avant la signature du contrat, donc en pratique pendant le délai de suspension
Instance de recours
Tribunal administratif (référé précontractuel)
Texte
Code de la commande publique, art. R. 2182-1; CJA, art. L. 551-1

Ces délais sont ceux des marchés au-dessus des seuils européens. En dessous, le droit national diffère, et certaines attributions n'ont aucun délai de suspension.

Demander ses motifs à l'acheteur

Une demande de motifs dans la langue de l'acheteur (Français). Complétez les passages entre crochets et envoyez-la au contact indiqué dans votre lettre de notification.

À : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

Objet : Demande de communication des motifs de la décision d'attribution. Claviers acoustiques ([Numéro de référence])

Madame, Monsieur,

Nous avons remis une offre dans la procédure citée en objet et avons été informés que le marché a été attribué à un autre soumissionnaire.

Afin de comprendre cette décision, nous vous prions de bien vouloir nous communiquer :

1. les motifs pour lesquels notre offre n'a pas été retenue ;
2. le nom de l'attributaire, ainsi que les caractéristiques et les avantages de son offre ;
3. les notes obtenues par notre offre et par l'offre retenue pour chaque critère d'attribution, avec leur justification ;
4. la date à laquelle le délai de suspension prend fin, s'il s'applique.

Nous formulons cette demande en vertu des règles nationales qui transposent l'article 55, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE (article 75, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE pour les entités adjudicatrices), selon lesquelles l'acheteur répond dans les 15 jours suivant la réception d'une demande écrite.

Nous vous remercions de bien vouloir accuser réception de la présente demande.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction]
[Société]
[Adresse]
[E-mail et téléphone]
[Lieu et date]

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 3 jours

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

Marché

Instruments de musique, articles de sport & jouets, France

attribution médiane de cet acheteur dans ce secteur
9 085 €
offres par lot sur ce marché
2,4
Plus de chiffres

Ce que cet acheteur a payé jusqu'ici

Sur la base de 12 marchés comparables attribués par cet acheteur dans ce secteur ces 4 dernières années.

Cette attribution
25 000 €
Montant médian
9 085 €
Moitié centrale des attributions passées
5 182 € à 14 692 €

L'attribution est supérieure à trois attributions passées sur quatre.

Attributions récentes

Montants attribués tels que publiés par les sources officielles. À titre indicatif : le périmètre, les lots et la durée varient d'un marché à l'autre.

Contexte de marché

ouverts en ce moment, Instruments de musique, articles de sport & jouets
508
avis ouvert médian
37 377 €

Qui remporte les marchés ici

Nombreux fournisseurs

France · Instruments de musique, articles de sport & jouets

entreprises différentes ont remporté des attributions ici
358
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
10%
des titulaires des 12 derniers mois étaient nouveaux ici
236 sur 270
acheteurs ont attribué des marchés ici
359

D'après 578 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents. Nouveau : aucune attribution du même acheteur ou du même marché au cours des deux années précédentes.

Concurrence

offres par lot en moyenne (procédures ouvertes et restreintes)
2,4
de ces lots ont reçu une seule offre
20%
des attributions sont allées à des entreprises établies dans un autre pays
2%
des offres venaient d'un autre pays
7%

Tels que les avis d'attribution officiels les indiquent, sur les 3 dernières années. Les offres par lot ne comptent que les procédures ouvertes et restreintes : dans une procédure négociée ou une attribution directe, une seule offre est la procédure elle-même. Le pays est celui que l'avis donne pour le titulaire.

L'acheteur en chiffres

Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees

avis dans le registre
250
attributions
189
attribués au total
92,7 M €

Qui remporte ses marchés

Nombreux fournisseurs
entreprises différentes ont remporté ses attributions
89
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
22%
des titulaires des 12 derniers mois étaient nouveaux ici
36 sur 47
de ses appels d'offres indiquent une valeur estimée
48%

D'après 181 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents. Nouveau : aucune attribution du même acheteur ou du même marché au cours des deux années précédentes.

Concurrence

des attributions sont allées à des entreprises établies dans un autre pays
0%

Un point par attribution, au jour de sa signature, à la taille de son montant. Un anneau est une attribution sans montant publié.

Communaute d'agglomeration tarbes-lourdes-pyrenees

France

Attribue le plus souvent à

  1. Societe generale d'entreprises pyreneennes 16 attributions 4,7 M €
  2. Routiere des pyrenees 13 attributions 3,2 M €
  3. Sade - compagnie generale de travaux hydrauliques 11 attributions 17,6 M €

6 marchés ouverts actuellement

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