Description
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale. Les usagers concernés sont issus : Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)
CASTRES - SOUAL -PUYLAURENS - REVEL<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; CASTRES - BURLATS - LABRUGUIERE - MAZAMET<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; SAINT JUERY 6 LESCURE D'ALBIGEOIS 6 VALDERIES 6 SAUSSENAC 6 PAMPELONNE - RODEZ<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; BELLEGARDE - SERENAC - VALENCE D'ALBIGEOIS -REQUISTA<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; SAINT GEMMES - CARMAUX - SAINT BENOIS DE CARMAUX - BLAYE LES MINES - <br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; Circuit 1 : TEYSSODE - LAVAUR - SAINT GAUDENS - BRIATEXTE - GRAULHET - Circuit 2 : GRALHET - LAVAUR - GAILLAC NTA/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; BUZET SUR TARN - SAINT SULPICE - COUFOULEUX - RABASTENS - LISLE SUR TARN -<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; GAILLAC - MONTANS - MARSSAC SUR TARN - LABASTIDE DE LEVIS - FLORENTIN<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; TOULOUSE - MURET - PORTET<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; NARBONNE - PERPIGNANA<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; SALVAGNAC - MONTAUBAN - BRESSOLS - BIRAC<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; ALBI<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; CASTRE VEHICULE PMR<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; PAMPELONNE - ROSIERES<br/>>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; GRAULHET - LAGRAVE<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation; TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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