France - Spare parts and accessories for vehicles and vehicle engines - Supply of spare parts for Heuliez Iveco buses
OriginalFrance - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules - Fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Heuliez Iveco
Negotiated procedureThe buyer selects candidates, then negotiates the offers before choosing.Full entryAbove the EU thresholdA contract large enough that EU-wide rules apply and it must be published on TED.Full entry
CPV codeThe EU's common vocabulary for what is being bought: an eight-digit code every notice carries.Full entry
France - Spare parts and accessories for vehicles and vehicle engines - Supply of spare parts for Heuliez Iveco buses
Buyer: RATP EXPERTISES
Country: France
Procedure: Negotiated procedure
Sector (CPV): Transport equipment & vehicles (34300000)
Aperlena: https://aperlena.com/en/t/france-pieces-detachees-et-accessoires-pour-vehicules-et-moteurs-de-vehicules-fourniture-de-pieces-de-rechange-pour-d4c6fa9f1e
Official notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/262810-2026
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01
Summary
Machine-generated summary
RATP Cap Ile-de-France subsidiaries in France are procuring IVECO and HEULIEZ branded spare parts for their buses through a negotiated procedure. The contract is a result-based framework agreement with purchase orders, no minimum quantity and a maximum equal to the awarded lot value plus thirty percent. It is divided into 2,250 lots, each covering one part reference or an inseparable group of references, awarded lot by lot. The firm period runs from notification until 30 November 2028, with tacit renewal for twelve months from 1 December 2028. Selection criteria are set out in the consultation regulations.
02
Description
Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, a pour objet de confier au Titulaire, dans le cadre d’une obligation de résultat, la fourniture de pièces de rechange de marque IVECO et HEULIEZ pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du bordereau des prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque Marché est conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification jusqu’au 30 novembre 2028. Le Marché peut être reconduit tacitement pour une période de douze (12) mois, à compter du 1er décembre 2028. Les références des pièces sont réparties sur 2 250 lots distincts : un lot peut être constitué d’une seule référence ou d’un groupement de références indissociables (exemple : les références « gauche » et « droite » d’un même organe. L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les fournitures allotis sont détaillées dans le BPU en pièce n° 1. Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).
Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, a pour objet de confier au Titulaire, dans le cadre d’une obligation de résultat la fourniture de pièces de rechange de marque IVECO et HEULIEZ pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du bordereau des prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires. Chaque Marché est conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification jusqu’au 30 novembre 2028. Le Marché peut être reconduit tacitement pour une période de douze (12) mois, à compter du 1er décembre 2028. Les références des pièces sont réparties sur 2 250 lots distincts : un lot peut être constitué d’une seule référence ou d’un groupement de références indissociables (exemple : les références « gauche » et « droite » d’un même organe. L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les fournitures allotis sont détaillées dans le BPU en pièce n° 1. Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).
Official source
Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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Scope and criteria:
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