Skip to content
Aperlena
Language:

France - Équipement d'impression et de graphisme - Acquisition et la maintenance de matériels de reprographie ainsi que la fourniture de consommables et éléments associés.

Awarded Contract award No deadline published
Watch this tender

This contract runs about 48 months, so it is back on the market around December 2029. Log in

  1. Awarded
  2. Published

When this contract comes back

estimated

This contract runs about 48 months, so it is back on the market around December 2029.

Every contract expiring, on the radar

Description

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de matériels de reprographie ainsi que la fourniture de consommables et éléments associés. Pour le lot n°1, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification. Pour les lots n°2,3,4 et 5, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 3 janvier 2026. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum de 80 000 Euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le lot n°1, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.; Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum de 35 000 Euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le lot n°2, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 3 janvier 2026.; Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le lot n°3, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 3 janvier 2026.; Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000 Euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le lot n°4, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 3 janvier 2026.; Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 Euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour le lot n°5, le présent accord-cadre est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 3 janvier 2026.

Official source

Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Always verify details on the official notice.

Last verified against TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) 1 month ago

View the official notice

More from this buyer

Full buyer profile

13 open tenders right now

Recent awards

Change history

Every time an official source republished this notice with different content. We watch every source we index, including regional copies of the same notice.

  1. Read before bidding
    • Estimated value: Set to €80,000
    • Award date: Awarded on December 11, 2025
    • Scope and criteria: The description was expanded. Re-read it before you bid.
    • Estimated value: Set to €80,000

Follow this tender and we email you the moment it changes. Create account

Similar tenders

Market context

Avg. open tender · Industrial machinery
€1,887,622
2,410 open across Europe right now 96% below sector average
Buyer track record on Aperlena
111 notices tracked · 44 awarded
€152,123,313 in awarded contracts

Never miss a tender like this

29 new notices in Industrial machinery in France in the last 7 days. Get an email when new ones appear. Free.

Set up my alert
Source

Keyboard shortcuts

Read a list without reaching for the mouse. The shortcuts stay quiet while you type in a field.

j
Next result
k
Previous result
Enter
Open the result
n
Next page
p
Previous page
c
Compare this result
s
Shortlist this result
/
Jump to the search box
?
Show these shortcuts
Esc
Close