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TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) verified 1 month ago Contract notice

France - Supply of spare parts for maintenance of Mercedes-EvoBus vehicles of the Metropolitan Transport Authority (5 lots)

Original France - Équipement de transport et pièces détachées divers - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE MERCEDES-EVOBUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (5 LOTS)

Open France Provence-Alpes-Côte d’Azur Transport equipment & vehicles

Buyer RTM - Régie des Transports Métropolitains

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The Régie des Transports Métropolitains in France is procuring spare parts for the maintenance of its Mercedes-EvoBus vehicles, divided into five lots: manufacturer-approved parts for electric buses and coaches (lot 1), buses and coaches (lot 2), minibuses and all-terrain utility trucks (lot 3), and equipment-maker parts for buses and coaches (lot 4) and minibuses (lot 5). Framework agreements will be awarded to two economic operators each, executed through purchase orders as needs arise, using cascade allocation. Maximum commitments excluding VAT are: lot 1: EUR 5,400,000; lot 2: EUR 25,000,000; lot 3: EUR 1,500,000; lot 4: EUR 25,000,000; lot 5: EUR 1,200,000. The procedure is negotiated under the French public procurement code. No submission deadline is stated in the notice.

Key points

1/ Les prestations sont réparties en cinq lots ci-après énoncés : Lot n° 1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars électriques de marque MERCEDES-EVOBUS Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les minibus et les camions utilitaires tout-terrain de marque MERCEDES-EVOBUS Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les minibus de marque MERCEDES-EVOBUS. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la candidature et le Cahier des Clauses Particulières (CCP), annexés au présent Avis d'appel public à la concurrence. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1: 5 400 000,00 Euros HT Lot 2 : 25 000 000,00 Euros HT Lot 3: 1 500 000,00 Euros HT Lot 4 : 25 000 000,00 Euros HT Lot 5 : 1 200 000,00 Euros HT. 5/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de sa date de notification. Le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 5 400 000,00 € HT.; Le lot 2 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 € HT.; Le lot 3 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 500 000,00 € HT.; Le lot 4 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 Euros HT.; Le lot 5 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 200 000,00 € HT.
Original text
1/ Les prestations sont réparties en cinq lots ci-après énoncés : Lot n° 1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars électriques de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les minibus et les camions utilitaires tout-terrain de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque MERCEDES-EVOBUS ; Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les minibus de marque MERCEDES-EVOBUS. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la candidature et le Cahier des Clauses Particulières (CCP), annexés au présent Avis d'appel public à la concurrence. 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : Lot 1: 5 400 000,00 Euros HT ; Lot 2 : 25 000 000,00 Euros HT ; Lot 3: 1 500 000,00 Euros HT ; Lot 4 : 25 000 000,00 Euros HT ; Lot 5 : 1 200 000,00 Euros HT. 5/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans ferme à compter de sa date de notification. Le lot 1 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 5 400 000,00 € HT.; Le lot 2 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 € HT.; Le lot 3 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 500 000,00 € HT.; Le lot 4 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 25 000 000,00 Euros HT.; Le lot 5 est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 1 200 000,00 € HT.

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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Median award
€1.8M
Middle half of past awards
€900,820 to €2.6M

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The buyer

Full buyer profile

RTM - Régie des Transports Métropolitains

France

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95
awards
39
awarded in total
€471.8M

This buyer has no award history in this sector yet. Usual winners, Transport equipment & vehicles - France

Company Wins Total awarded Last win
PETIT FORESTIER LOCATION 23 €2.6M Sep 2026
KELIAS 21 €1.5M Sep 2026
SIGNATURE 17 €1.3M Aug 2026
SIGNAUX GIROD 17 €1.2M Sep 2026
AXIMUM INDUSTRIE 16 €10.3M Aug 2026

Based on 1773 awards with a linked company profile over the last 2 years.

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Market context

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