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France - Équipement de transport et pièces détachées divers - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE MARQUE IRIZAR DE LA RTM (2 LOTS)

Awarded Contract award

Key facts

Awarded
Winner
PYRAME MAINTENANCE EQUIPEMENTS
Awarded value
€825,206
Buyer
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Where
France Provence-Alpes-Côte d’Azur
Procedure
Negotiated procedure The buyer selects candidates, then negotiates the offers before choosing. Full entry Above the EU threshold A contract large enough that EU-wide rules apply and it must be published on TED. Full entry
CPV code The EU's common vocabulary for what is being bought: an eight-digit code every notice carries. Full entry
34900000 Miscellaneous transport equipment and spare parts
Original language
French
Source
via TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU), verified 1 month ago
Notice number
365126-2026
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  1. Awarded
  2. Published

Description

1/ La consultation est décomposée en deux lots ci-après énoncés : Lot 1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les autobus et autocars de marque IRIZAR ; Lot 2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les autobus et autocars de marque IRIZAR. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les accords-cadres de la présente procédure doivent permettre l’approvisionnement de pièces détachées afin d’assurer la maintenance (curative et préventive) des autobus et autocars, le respect de la garantie constructeur ainsi que les réparations en cas de collisions. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la Commande Publique (désigné ci-après "Le Code"). 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 3 300 000,00 euros HT ; Lot 2 : 1 100 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de sa date de notification. 6/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature », joint en annexe de l'AAPC. 7/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. 8/ En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, à savoir : Lot n°1 : 3 300 000,00 euros HT.; En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, à savoir : Lot n°2 : 1 100 000,00 euros HT.

Official source

Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Last verified against TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) 1 month ago

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    • Award date: Awarded on March 10, 2026
    • Scope and criteria: The description was expanded. Re-read it before you bid.

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