France - Mobilier urbain - Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier urbain et de signalisation verticale

Le marché a pour objet la fourniture de matériel de signalisation verticale (lot 2) et mobilier urbain bas (lot 1) pour la commune de Joinville-le-Pont. Il s'agit d'un marché de fourniture en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT par an pour le lot 1 et de 40 000 euros HT par an pour le lot 2. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification puis il sera reconductible tacitement trois fois un an. Des références qui ne se trouveraient pas au BPU, listées en annexe au cahier des clauses particulières pourront être commandées sur catalogue, dans la limite de 10% des montants maximum annuels prévus ci-dessus. Le titulaire doit : - la fourniture (article et visserie adéquate) et le colisage des produits commandés ; - la livraison des articles sur les lieux désignés par la commune ; - la fourniture à chaque nouvelle saison de 2 exemplaires papier (si un catalogue papier est édité) et numérique du (des) catalogue(s) comportant les produits entrant dans le cadre du marché accompagné d'une liste tarifée (si un catalogue tarifié n'est pas édité) des produits indiquant le prix « public » et le prix appliqué à la commune ; - l'ensemble des prestations faisant partie des règles de l'art pour le parfait achèvement des prestations. Le lot 1 a pour objet la fourniture de petit mobilier urbain pour la commune de Joinville-le-Pont. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80 000 Euros HT par an.; Le lot 2 a pour objet la fourniture de matériel de signalisation verticale pour la commune de Joinville-le-Pont. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 40 000 Euros HT par an.