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Aperlena

DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) vérifié il y a 1 semaine Avis d'attribution

Transports bariatriques

Attribué France Santé & action sociale

Acheteur public Centre Hospitalier des QUATRE VILLES

58 000 € montant attribué

Informations clés

Attribué
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Ce marché dure environ 46 mois : il revient donc sur le marché vers avril 2030. Se connecter

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Bêta

Rédigé par une IA à partir des données de cet avis. Elle peut se tromper : seul l'avis officiel fait foi. Bêta : nous la testons encore, les réponses et les limites peuvent donc changer. Ce qui est envoyé

Attribué à

Ambulance appel

Montant attribué
58 000 €
Historique avec cet acheteur
1 premier marché de cet acheteur dans le registre
De retour sur le marché
avr. 2030 Comment nous le savons

Points clés

Procédure
Procédure adaptée
Durée
46 mois
Lieu d'exécution
FR (Code pays)
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Montant attribué : 58000.00 EUR Date de notification : 2026-06-10 CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 26920154700016 Titulaire(s) : AMBULANCE APPEL (SIRET 33993907600024), AMBULANCES CHARLES SARL (SIRET 38145374500022), AMBULANCES DE BLANC MESNIL (SIRET 41362544300010), THIERRY BARBEAU (SIRET 42141540700053), SOC NOUVELLE DES AMBULANCES MAUBEUGE (SIRET 49256446300049), SOC NOUVELLE DES AMBULANCES MAUBEUGE (SIRET 49256446300056), AZUR AMBULANCES DE MEAUX (SIRET 51029719500016), AZUR PARIS (SIRET 83964735100015) Source des données : data.gouv.fr_pes
Texte d'origine
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 58000.00 EUR Date de notification : 2026-06-10 Durée : 46 mois Lieu d'exécution : FR (Code pays) Offres reçues : NC CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 26920154700016 Titulaire(s) : AMBULANCE APPEL (SIRET 33993907600024), AMBULANCES CHARLES SARL (SIRET 38145374500022), AMBULANCES DE BLANC MESNIL (SIRET 41362544300010), THIERRY BARBEAU (SIRET 42141540700053), SOC NOUVELLE DES AMBULANCES MAUBEUGE (SIRET 49256446300049), SOC NOUVELLE DES AMBULANCES MAUBEUGE (SIRET 49256446300056), AZUR AMBULANCES DE MEAUX (SIRET 51029719500016), AZUR PARIS (SIRET 83964735100015) Source des données : data.gouv.fr_pes

Calendrier

  1. Attribué
  2. Publié
  3. Fin du contrat, estimée avril 2030

Quand ce marché revient

estimé d'après la durée indiquée

Ce marché dure environ 46 mois : il revient donc sur le marché vers avril 2030.

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Après l'attribution

Si vous avez remis une offre sans l'emporter : le délai de suspension, le délai habituel pour contester l'attribution, et une lettre pour demander ses motifs à l'acheteur.

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Afficher les délais et la lettre

Calculé à partir du 10 juin 2026, la date d'attribution que donne cet avis. Un avis d'attribution est souvent publié après la signature du contrat : ces délais sont alors généralement déjà écoulés.

Délai de suspension
Habituellement 11 jours calendaires à compter du lendemain de l'envoi de la décision (16 si elle n'a pas été envoyée par voie électronique).
D'après la date ci-dessus : jusqu'au 21 juin 2026. Écoulé
L'acheteur ne peut habituellement pas signer le contrat avant son expiration.
Délai de recours
Pas de délai propre : le recours doit habituellement être introduit avant la signature du contrat, donc en pratique pendant le délai de suspension
Instance de recours
Tribunal administratif (référé précontractuel)
Texte
Code de la commande publique, art. R. 2182-1; CJA, art. L. 551-1

Ces délais sont ceux des marchés au-dessus des seuils européens. En dessous, le droit national diffère, et certaines attributions n'ont aucun délai de suspension.

Demander ses motifs à l'acheteur

Une demande de motifs dans la langue de l'acheteur (Français). Complétez les passages entre crochets et envoyez-la au contact indiqué dans votre lettre de notification.

À : Centre Hospitalier des QUATRE VILLES

Objet : Demande de communication des motifs de la décision d'attribution. Transports bariatriques ([Numéro de référence])

Madame, Monsieur,

Nous avons remis une offre dans la procédure citée en objet et avons été informés que le marché a été attribué à un autre soumissionnaire.

Afin de comprendre cette décision, nous vous prions de bien vouloir nous communiquer :

1. les motifs pour lesquels notre offre n'a pas été retenue ;
2. le nom de l'attributaire, ainsi que les caractéristiques et les avantages de son offre ;
3. les notes obtenues par notre offre et par l'offre retenue pour chaque critère d'attribution, avec leur justification ;
4. la date à laquelle le délai de suspension prend fin, s'il s'applique.

Nous formulons cette demande en vertu des règles nationales qui transposent l'article 55, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE (article 75, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE pour les entités adjudicatrices), selon lesquelles l'acheteur répond dans les 15 jours suivant la réception d'une demande écrite.

Nous vous remercions de bien vouloir accuser réception de la présente demande.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction]
[Société]
[Adresse]
[E-mail et téléphone]
[Lieu et date]

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 1 semaine

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

Marché

Santé & action sociale, France

attribution médiane de cet acheteur dans ce secteur
800 000 €
offres par lot sur ce marché
2,0
Plus de chiffres

Ce que cet acheteur a payé jusqu'ici

Sur la base de 11 marchés comparables attribués par cet acheteur dans ce secteur ces 4 dernières années.

Cette attribution
58 000 €
Montant médian
800 000 €
Moitié centrale des attributions passées
486 000 € à 1,8 M €

L'attribution est inférieure à trois attributions passées sur quatre.

Attributions récentes

Montants attribués tels que publiés par les sources officielles. À titre indicatif : le périmètre, les lots et la durée varient d'un marché à l'autre.

Contexte de marché

ouverts en ce moment, Santé & action sociale
1 962
avis ouvert médian
736 035 €

Qui remporte les marchés ici

Nombreux fournisseurs

France · Santé & action sociale

entreprises différentes ont remporté des attributions ici
834
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
7%
des titulaires des 12 derniers mois étaient nouveaux ici
590 sur 642
acheteurs ont attribué des marchés ici
682

D'après 1 405 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents. Nouveau : aucune attribution du même acheteur ou du même marché au cours des deux années précédentes.

Concurrence

offres par lot en moyenne (procédures ouvertes et restreintes)
2,0
de ces lots ont reçu une seule offre
31%
des attributions sont allées à des entreprises établies dans un autre pays
1%
des offres venaient d'un autre pays
2%

Tels que les avis d'attribution officiels les indiquent, sur les 3 dernières années. Les offres par lot ne comptent que les procédures ouvertes et restreintes : dans une procédure négociée ou une attribution directe, une seule offre est la procédure elle-même. Le pays est celui que l'avis donne pour le titulaire.

L'acheteur en chiffres

Centre Hospitalier des QUATRE VILLES

avis dans le registre
21
attributions
17
attribués au total
14,0 M €

Qui remporte ses marchés

Moyennement concentré
entreprises différentes ont remporté ses attributions
9
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
65%

D'après 17 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents.

Un point par attribution, au jour de sa signature, à la taille de son montant. Un anneau est une attribution sans montant publié.

Centre Hospitalier des QUATRE VILLES

France

Attribue le plus souvent à

  1. Espace ambulances 7 attributions 10,8 M €
  2. Societe de transports ambulanciers ourson bleu 3 attributions 1,4 M €
  3. Environnement services construction 1 attribution 776 179 €

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