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Realisation d'une etude sur la cyclabilite des colleges du Departement de l'Aveyron

Original Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron

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  1. Publié
  2. Date limite ouvert 28 jours
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Résumé

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Le Departement de l'Aveyron achete une prestation intellectuelle portant sur le diagnostic de la cyclabilite de ses 42 colleges et la definition d'une strategie departementale. La tranche ferme, a prix global et forfaitaire, doit etre realisee en 6 mois a compter de la notification du marche. La tranche optionnelle consiste en l'elaboration d'un Plan Velo pour des colleges selectionnes, sous forme d'accord-cadre a bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 30 000 euros HT, pendant 3 mois a compter de l'affermissement. Le marche est passe selon une procedure adaptee (article R.2123-1 1 du code de la commande publique). Aucune date limite de remise des offres n'est indiquee dans l'avis.

Description

Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique. Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale. Tranche optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis. Le délai d'exécution de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de la date de notification du marché. La durée de la tranche optionnelle à bons de commande est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de son affermissement, par ordre de service.

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

Documents sur BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) (français) offres déposées via Buyer profile (profil d'acheteur) linked on each notice

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