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Aperlena

DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) vérifié il y a 1 jour Avis d'attribution

Lot 3 - CHARPENTE

Attribué France Travaux de construction

Acheteur public Si de gendarmerie de deme-escotais-choisille

54 000 € montant attribué

Informations clés

Attribué
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Les offres sont closes. Une attribution ou un rectificatif sur cet avis : un e-mail quand le registre le voit. Se connecter

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Bêta

Rédigé par une IA à partir des données de cet avis. Elle peut se tromper : seul l'avis officiel fait foi. Bêta : nous la testons encore, les réponses et les limites peuvent donc changer. Ce qui est envoyé

Attribué à

Boussiquet

Montant attribué
54 000 €
Offres reçues
4
Historique avec cet acheteur
1 premier marché de cet acheteur dans le registre

Points clés

Procédure
Procédure adaptée
Durée
12 mois
Offres reçues
4
Lieu d'exécution
37360 (Code postal)
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Montant attribué : 54000.00 EUR Date de notification : 2025-01-31 CCAG : Travaux Acheteur (SIRET) : 20009722800015 Titulaire(s) : BOUSSIQUET (SIRET 39469594400014) Source des données : data.gouv.fr_pes
Texte d'origine
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 54000.00 EUR Date de notification : 2025-01-31 Durée : 12 mois Lieu d'exécution : 37360 (Code postal) Offres reçues : 4 CCAG : Travaux Acheteur (SIRET) : 20009722800015 Titulaire(s) : BOUSSIQUET (SIRET 39469594400014) Source des données : data.gouv.fr_pes

Calendrier

  1. Attribué
  2. Publié

Après l'attribution

Si vous avez remis une offre sans l'emporter : le délai de suspension, le délai habituel pour contester l'attribution, et une lettre pour demander ses motifs à l'acheteur.

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Afficher les délais et la lettre

Calculé à partir du 31 janv. 2025, la date d'attribution que donne cet avis. Un avis d'attribution est souvent publié après la signature du contrat : ces délais sont alors généralement déjà écoulés.

Délai de suspension
Habituellement 11 jours calendaires à compter du lendemain de l'envoi de la décision (16 si elle n'a pas été envoyée par voie électronique).
D'après la date ci-dessus : jusqu'au 11 févr. 2025. Écoulé
L'acheteur ne peut habituellement pas signer le contrat avant son expiration.
Délai de recours
Pas de délai propre : le recours doit habituellement être introduit avant la signature du contrat, donc en pratique pendant le délai de suspension
Instance de recours
Tribunal administratif (référé précontractuel)
Texte
Code de la commande publique, art. R. 2182-1; CJA, art. L. 551-1

Ces délais sont ceux des marchés au-dessus des seuils européens. En dessous, le droit national diffère, et certaines attributions n'ont aucun délai de suspension.

Demander ses motifs à l'acheteur

Une demande de motifs dans la langue de l'acheteur (Français). Complétez les passages entre crochets et envoyez-la au contact indiqué dans votre lettre de notification.

À : SI DE GENDARMERIE DE DEME-ESCOTAIS-CHOISILLE

Objet : Demande de communication des motifs de la décision d'attribution. Lot 3 - CHARPENTE ([Numéro de référence])

Madame, Monsieur,

Nous avons remis une offre dans la procédure citée en objet et avons été informés que le marché a été attribué à un autre soumissionnaire.

Afin de comprendre cette décision, nous vous prions de bien vouloir nous communiquer :

1. les motifs pour lesquels notre offre n'a pas été retenue ;
2. le nom de l'attributaire, ainsi que les caractéristiques et les avantages de son offre ;
3. les notes obtenues par notre offre et par l'offre retenue pour chaque critère d'attribution, avec leur justification ;
4. la date à laquelle le délai de suspension prend fin, s'il s'applique.

Nous formulons cette demande en vertu des règles nationales qui transposent l'article 55, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE (article 75, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE pour les entités adjudicatrices), selon lesquelles l'acheteur répond dans les 15 jours suivant la réception d'une demande écrite.

Nous vous remercions de bien vouloir accuser réception de la présente demande.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction]
[Société]
[Adresse]
[E-mail et téléphone]
[Lieu et date]

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 1 jour

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

Marché

Travaux de construction, France

attribution médiane de cet acheteur dans ce secteur
88 007 €
offres par lot sur ce marché
4,2
Plus de chiffres

Ce que cet acheteur a payé jusqu'ici

Sur la base de 8 marchés comparables attribués par cet acheteur dans ce secteur ces 4 dernières années.

Cette attribution
54 000 €
Montant médian
88 007 €
Moitié centrale des attributions passées
62 638 € à 145 071 €

L'attribution est inférieure à trois attributions passées sur quatre.

Attributions récentes

Montants attribués tels que publiés par les sources officielles. À titre indicatif : le périmètre, les lots et la durée varient d'un marché à l'autre.

Contexte de marché

ouverts en ce moment, Travaux de construction
18 918
avis ouvert médian
531 121 €

Qui remporte les marchés ici

Nombreux fournisseurs

France · Travaux de construction

entreprises différentes ont remporté des attributions ici
22 304
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
3%
des titulaires des 12 derniers mois étaient nouveaux ici
11 802 sur 17 975
acheteurs ont attribué des marchés ici
9 552

D'après 74 814 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents. Nouveau : aucune attribution du même acheteur ou du même marché au cours des deux années précédentes.

Concurrence

offres par lot en moyenne (procédures ouvertes et restreintes)
4,2
de ces lots ont reçu une seule offre
8%
des attributions sont allées à des entreprises établies dans un autre pays
1%
des offres venaient d'un autre pays
10%

Tels que les avis d'attribution officiels les indiquent, sur les 3 dernières années. Les offres par lot ne comptent que les procédures ouvertes et restreintes : dans une procédure négociée ou une attribution directe, une seule offre est la procédure elle-même. Le pays est celui que l'avis donne pour le titulaire.

L'acheteur en chiffres

Si de gendarmerie de deme-escotais-choisille

avis dans le registre
8
attributions
8
attribués au total
1,1 M €

Si de gendarmerie de deme-escotais-choisille

France

Attributions récentes

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