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Aperlena

DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) vérifié il y a 23 heures Avis d'attribution

Lot 2 - Contrat Microsoft OpenValue Exchange

Attribué France Logiciels & systèmes d'information

Acheteur public Commune de saintes

54 331 € montant attribué

Informations clés

Attribué
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Ce marché dure environ 36 mois : il revient donc sur le marché vers juillet 2028. Se connecter

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Bêta

Rédigé par une IA à partir des données de cet avis. Elle peut se tromper : seul l'avis officiel fait foi. Bêta : nous la testons encore, les réponses et les limites peuvent donc changer. Ce qui est envoyé

Attribué à

STELOGY

Montant attribué
54 331 €
Offres reçues
9
Historique avec cet acheteur
1 premier marché de cet acheteur dans le registre
De retour sur le marché
juil. 2028 Comment nous le savons

Résumé

Résumé généré automatiquement

La Commune de Saintes a attribué un marché public portant sur des licences et services associés Microsoft OpenValue Exchange. Le contrat a été attribué à STELOGY dans le cadre d'une procédure adaptée, avec neuf offres reçues. La date de notification est le 2025-07-23. Le montant attribué s'élève à 54 331,20 EUR, identique au montant estimé. Le contrat dure 36 mois, il devrait donc se terminer et revenir sur le marché vers le 2028-07-22. Le lieu d'exécution est le département 17 et les conditions générales appliquées sont celles relatives aux fournitures courantes et services.

Calendrier

  1. Attribué
  2. Publié
  3. Fin du contrat, estimée juillet 2028

Quand ce marché revient

estimé d'après la durée indiquée

Ce marché dure environ 36 mois : il revient donc sur le marché vers juillet 2028.

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Points clés

Procédure
Procédure adaptée
Durée
36 mois
Offres reçues
9
Lieu d'exécution
17 (Code département)
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Montant attribué : 54331.20 EUR Date de notification : 2025-07-23 CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 21170415000351 Titulaire(s) : STELOGY (SIRET 92816134800018) Source des données : achatpublic_2024
Texte d'origine
Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 54331.20 EUR Date de notification : 2025-07-23 Durée : 36 mois Lieu d'exécution : 17 (Code département) Offres reçues : 9 CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 21170415000351 Titulaire(s) : STELOGY (SIRET 92816134800018) Source des données : achatpublic_2024

Après l'attribution

Si vous avez remis une offre sans l'emporter : le délai de suspension, le délai habituel pour contester l'attribution, et une lettre pour demander ses motifs à l'acheteur.

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Afficher les délais et la lettre

Calculé à partir du 23 juil. 2025, la date d'attribution que donne cet avis. Un avis d'attribution est souvent publié après la signature du contrat : ces délais sont alors généralement déjà écoulés.

Délai de suspension
Habituellement 11 jours calendaires à compter du lendemain de l'envoi de la décision (16 si elle n'a pas été envoyée par voie électronique).
D'après la date ci-dessus : jusqu'au 3 août 2025. Écoulé
L'acheteur ne peut habituellement pas signer le contrat avant son expiration.
Délai de recours
Pas de délai propre : le recours doit habituellement être introduit avant la signature du contrat, donc en pratique pendant le délai de suspension
Instance de recours
Tribunal administratif (référé précontractuel)
Texte
Code de la commande publique, art. R. 2182-1; CJA, art. L. 551-1

Ces délais sont ceux des marchés au-dessus des seuils européens. En dessous, le droit national diffère, et certaines attributions n'ont aucun délai de suspension.

Demander ses motifs à l'acheteur

Une demande de motifs dans la langue de l'acheteur (Français). Complétez les passages entre crochets et envoyez-la au contact indiqué dans votre lettre de notification.

À : COMMUNE DE SAINTES

Objet : Demande de communication des motifs de la décision d'attribution. Lot 2 - Contrat Microsoft OpenValue Exchange ([Numéro de référence])

Madame, Monsieur,

Nous avons remis une offre dans la procédure citée en objet et avons été informés que le marché a été attribué à un autre soumissionnaire.

Afin de comprendre cette décision, nous vous prions de bien vouloir nous communiquer :

1. les motifs pour lesquels notre offre n'a pas été retenue ;
2. le nom de l'attributaire, ainsi que les caractéristiques et les avantages de son offre ;
3. les notes obtenues par notre offre et par l'offre retenue pour chaque critère d'attribution, avec leur justification ;
4. la date à laquelle le délai de suspension prend fin, s'il s'applique.

Nous formulons cette demande en vertu des règles nationales qui transposent l'article 55, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE (article 75, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE pour les entités adjudicatrices), selon lesquelles l'acheteur répond dans les 15 jours suivant la réception d'une demande écrite.

Nous vous remercions de bien vouloir accuser réception de la présente demande.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction]
[Société]
[Adresse]
[E-mail et téléphone]
[Lieu et date]

Ceci n'est pas un conseil juridique. Les délais courent à partir de la date d'envoi de la décision, qui peut différer de la date affichée ici. Vérifiez votre lettre de notification et le droit national, ou consultez un avocat, avant de vous fier à une date.

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 23 heures

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

Marché

Logiciels & systèmes d'information, France

attribution médiane sur ce marché
100 646 €
offres par lot sur ce marché
3,1
Plus de chiffres

Ce que paie ce marché

L'acheteur a trop peu d'attributions dans ce secteur : voici la fourchette des 498 dernières attributions pour Logiciels & systèmes d'information (France).

Cette attribution
54 331 €
Montant médian
100 646 €
Moitié centrale des attributions passées
53 453 € à 220 000 €

L'attribution se situe dans la fourchette habituelle.

Montants attribués tels que publiés par les sources officielles. À titre indicatif : le périmètre, les lots et la durée varient d'un marché à l'autre.

Contexte de marché

ouverts en ce moment, Logiciels & systèmes d'information
1 760
avis ouvert médian
291 492 €

Qui remporte les marchés ici

Nombreux fournisseurs

France · Logiciels & systèmes d'information

entreprises différentes ont remporté des attributions ici
462
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
5%
des titulaires des 12 derniers mois étaient nouveaux ici
306 sur 342
acheteurs ont attribué des marchés ici
435

D'après 618 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents. Nouveau : aucune attribution du même acheteur ou du même marché au cours des deux années précédentes.

Concurrence

offres par lot en moyenne (procédures ouvertes et restreintes)
3,1
de ces lots ont reçu une seule offre
20%
des attributions sont allées à des entreprises établies dans un autre pays
4%
des offres venaient d'un autre pays
11%

Tels que les avis d'attribution officiels les indiquent, sur les 3 dernières années. Les offres par lot ne comptent que les procédures ouvertes et restreintes : dans une procédure négociée ou une attribution directe, une seule offre est la procédure elle-même. Le pays est celui que l'avis donne pour le titulaire.

L'acheteur en chiffres

Commune de saintes

avis dans le registre
22
attributions
22
attribués au total
4,0 M €

Qui remporte ses marchés

Nombreux fournisseurs
entreprises différentes ont remporté ses attributions
20
des attributions sont allées aux trois titulaires les plus fréquents
23%

D'après 22 attributions avec un titulaire nommé sur les 3 dernières années. Compté par attribution et non par montant, car les montants des lots et des accords-cadres ne sont pas comparables. Concentré : les trois titulaires les plus fréquents ont obtenu 65% des attributions ou plus ; nombreux fournisseurs : moins de 35% avec au moins dix titulaires différents.

Un point par attribution, au jour de sa signature, à la taille de son montant. Un anneau est une attribution sans montant publié.

Commune de saintes

France

Attribue le plus souvent à

  1. IPF 33 2 attributions 540 693 €
  2. Entreprise alm allain 2 attributions 282 589 €
  3. Saint fiacre 1 attribution 1,2 M €

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