Description
Le marché porte sur l'acquisition et la livraison d'uniformes scolaires pour les écoles primaires (maternelles et élémentaires) de la Ville de Puteaux. Elle comporte 2 lots : - Lot 1 : Acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle ; - Lot 2 : Acquisition et livraison de tenues scolaires pour les enfants d'école élémentaire. Chaque lot est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations de chacun des lots sont traitées à prix unitaires. Vous pouvez déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots.
Les uniformes visés par ce lot concernent des élèves de niveaux maternels (Petites Sections à Grandes Sections). Le titulaire devra prévoir une tenue unique de type blouse pour les maternelles : chaque enfant bénéficiera de 2 blouses identiques. Le titulaire devra prévoir un pochon en tissu contenant les blouses de chaque élève. Le titulaire proposera idéalement des tenues ayant les caractéristiques suivantes : Blouse maternelle unisexe (B.P.U. du lot n°1) : - Blouse bleu marine ; - Boutons pression ; - Poignets sans élastiques ; - 2 poches ; - Taille 4 à 8 ans ; - Etiquettes au col mentionnant Nom : prénom : Classe : et la taille ; - Broderie du nom de l'école sur chaque blouse ; - Pochon de même couleur avec flocage du nom de l'école et de la taille ; - Les étiquettes d'entretien qui devront indiquer les consignes de lavage et la composition du produit ; Le titulaire devra garantir la résistance au rétrécissement durant le lavage et le séchage, mais également la solidité des couleurs au lavage, au frottement mouillé et à sec et à l'exposition de la lumière. Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, pour la totalité des prestations, sont les suivants : Lot 1 : Acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 200 000,00 euros H.T.; Les uniformes visés par ce lot concernent des élèves de niveaux élémentaires (Cours Préparatoire au Cours Moyen 2è année). Le titulaire devra prévoir une tenue composée de hauts à manches courtes (de type polo, tee-shirt) et de hauts à manches longues (de type sweat-shirt, cardigan) qui pourra être différenciée selon le genre. Le titulaire devra prévoir un tote-bag contenant les blouses des élèves. Chaque enfant disposera d'une dotation qui pourra être composée de : - 4 polos manches courtes, - 2 sweat-shirts, - 1 cardigan unisexe. - Taille 6/7 ans - 8/9 ans - 10/11 ans - 12/13 ans - 14 ans. Toutefois, le contenu exact de la dotation est susceptible d'être modifié et sera précisé lors de la commande. Le titulaire proposera idéalement des tenues ayant les caractéristiques suivantes : - Polo unisexe manches courtes o Polo manches courtes blanc ; o Etiquettes au col mentionnant la taille ; o Broderie bleu marine du nom de l'école ; - Sweat unisexe o Bleu marine à col rond sans capuche ni poche ; o Etiquettes au col mentionnant la taille ; o Broderie blanche du nom de l'école ; o Ecusson de la ville cousue. ? - Cardigan unisexe o Boutonnée devant o Bleu marine o Broderie blanche du nom de l'école o Ecusson de la ville cousue o Etiquettes au col mentionnant la taille. Toutefois, les couleurs demandées pourront être différentes selon les écoles, le titulaire en sera averti lors de la commande et devra être en capacité de proposer d'autres coloris (cf. article 3.1.2. du présent C.C.P.). Les tailles devront être - Tailles 6/7 ans - 8/9 ans - 10/11 ans - 12/13 ans - 14 ans. Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, pour la totalité des prestations, sont les suivants : Lot 2 : Acquisition et livraison de tenues scolaires pour les enfants d'école élémentaire - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 500 000,00 euros H.T.
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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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