Open procedureAnyone may submit a bid, in one step, with no pre-selection.Full entryAbove the EU thresholdA contract large enough that EU-wide rules apply and it must be published on TED.Full entry
CPV codeThe EU's common vocabulary for what is being bought: an eight-digit code every notice carries.Full entry
France - Travaux de marquage routier - TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE DES ROUTES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN
Buyer: Métropole Nice Côte d'Azur
Country: France
Estimated value: €2,391,457
Procedure: Open procedure
Sector (CPV): Construction work (45233221)
Aperlena: https://aperlena.com/en/t/france-travaux-de-marquage-routier-travaux-de-signalisation-horizontale-des-routes-du-territoire-metropolitain-046dfc0d11
Official notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/866413-2025
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01
Description
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.21242 1° et R.21612 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Travaux de signalisation horizontale du réseau routier et de l'ensemble des domaines gérés du territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Cet accord-cadre à bons de commande est décomposé en 3 lots : - Lot 1 : Travaux de signalisation horizontale du réseau routier des territoires "Rive Droite du Var" et "Collines et Littoral Est" - Lot 2 : Travaux de signalisation horizontale du réseau routier des territoires "Tinée" et "Vésubie" - Lot 3 : Travaux de signalisation horizontale du réseau routier de la commune de Nice.
Accord-cadre à bons de commande : Mini 450000,00 Euros HT Maxi : 3 000 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 810 003.85 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.; Accord-cadre à bons de commande : Mini 100 000,00 Euros HT Maxi : 1 000 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 407 869.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.; Le marché est passé en groupement de commandes entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur. La Métropole Nice Côte d'Azur est coordonnateur du groupement de commandes. Accord-cadre à bons de commande : Mini 400 000,00 Euros HT Maxi : 2 500 000,00 Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 173 585.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) La répartition financière est la suivante : Métropole Nice Côte d'Azur : - Montant minimum : 400 000,00 Euros HT. - Montant maximum : 2 200 000,00 000,00 Euros HT. Ville de Nice : - Montant minimum : 0,00 Euros HT. - Montant maximum : 300 000,00 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Official source
Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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