Description
La consultation est décomposée en 15 lots ci-après énoncés : - Lot 1 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M1 La Rose - Frais Vallon - Malpassé - Saint-Just - Lot 2 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M1 Chartreux - Cinq Avenues - Réformés Canebière - Lot 3 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M1 Colbert - Vieux-Port - Estrangin - Lot 4 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M1 Baille - La Timone - La Blancarde - Lot 5 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M1 Louis Armand - Saint-Barnabé - La Fourragère - Lot 6 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M2 Capitaine Gèze - Site Zoccola - Bougainville - Lot 7 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M2 National - Désirée Clary - Joliette - Lot 8 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M2 Jules Guesde - Saint-Charles - Noailles - Lot 9 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M2 Notre-Dame du Mont - Castellane - Périer - Lot 10 : Nettoyage et entretien courant des stations du métro M2 Rond-Point du Prado - Sainte-Marguerite Dromel - Lot 11 : Evacuation et tri des déchets des stations du métro - Lot 12 : Nettoyage des rames du métro sur le site de La Rose métro et prestations associées - Lot 13 : Nettoyage courant en fin de service des rames du métro sur le site de Zoccola et prestations associées - Lot 14 : Opérations de nettoyage des voies situées le long des quais en stations du métro - Lot 15 : Opérations de nettoyage spécifiques en station de métro : enlèvements de tags spécifiques et nettoyage au-delà de la hauteur d'homme et hors perche. Les présents accords-cadres sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : - Lot 1 : 2 810 500 Euros HT. - Lot 2 : 2 248 400 Euros HT. - Lot 3 : 2 810 500 Euros HT. - Lot 4 : 2 248 400 Euros HT. - Lot 5 : 2 248 400 Euros HT. - Lot 6 : 2 248 400 Euros HT. - Lot 7 : 2 248 400 Euros HT. - Lot 8 : 2 810 500 Euros HT. - Lot 9 : 2 810 500 Euros HT. - Lot 10 : 2 248 400 Euros HT. - Lot 11 : 960 000 Euros HT. - Lot 12 : 4 974 000 Euros HT. - Lot 13 : 3 577 000 Euros HT. - Lot 14 : 2 620 800 Euros HT. - Lot 15 : 1 800 000 Euros HT. Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée de chaque contrat est de 5 ans ferme, à compter de la date de démarrage des prestations pouvant intervenir après la notification du marché. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation « Phase candidature » joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Les prestations à effectuer sont détaillées et devront être réalisées dans le respect des prescriptions du cahier des charges, qui sera transmis lors de la phase offres.
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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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- Award date: Awarded on November 4, 2025
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