Open procedureAnyone may submit a bid, in one step, with no pre-selection.Full entryAbove the EU thresholdA contract large enough that EU-wide rules apply and it must be published on TED.Full entry
CPV codeThe EU's common vocabulary for what is being bought: an eight-digit code every notice carries.Full entry
France - Produits de pépinière - Fourniture de végétaux et de produits de plantation pour la commune de Bezons (95870)
Buyer: COMMUNE DE BEZONS
Country: France
Procedure: Open procedure
Sector (CPV): Agriculture, farming & fishing (03450000)
Aperlena: https://aperlena.com/en/t/france-produits-de-pepiniere-fourniture-de-vegetaux-et-de-produits-de-plantation-pour-la-commune-de-bezons-95870-b4d6ebae1e
Official notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/561294-2026
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01
Description
Le présent marché public a pour objet la fourniture de végétaux, de produits permettant la plantation, de modulaire floral urbain, de pots pour la commune de Bezons (95870). Il est décomposé en sept (7) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre. Il s’agit d’un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique.
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.; Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.; Le présent lot a pour objet la fourniture de bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 20 000 euros HT.; Le présent lot a pour objet la fourniture de produits de plantation des espaces verts. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.; Le présent lot a pour objet la fourniture de modulaire floral urbain. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.; Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins naturels et sapins floqués. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.; Le présent lot a pour objet la fourniture de pots et plantes vertes d’intérieur. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 1 500 euros HT.
Official source
Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)