France - Supply of spare parts for bus and coach passenger shelters of the Metropolitan Transport Authority (RTM)
OriginalFrance - Poteaux d'arrêt d'autobus - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES POTEAUX D'ARRET DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)
Negotiated procedureThe buyer selects candidates, then negotiates the offers before choosing.Full entryAbove the EU thresholdA contract large enough that EU-wide rules apply and it must be published on TED.Full entry
CPV codeThe EU's common vocabulary for what is being bought: an eight-digit code every notice carries.Full entry
France - Supply of spare parts for bus and coach passenger shelters of the Metropolitan Transport Authority (RTM)
Buyer: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Country: France
Procedure: Negotiated procedure
Sector (CPV): Transport equipment & vehicles (34928440)
Aperlena: https://aperlena.com/en/t/france-poteaux-darret-dautobus-fourniture-de-pieces-detachees-pour-les-poteaux-darret-des-autobus-et-autocars-de-0384e66735
Official notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/658177-2026
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01
Summary
Machine-generated summary
The Metropolitan Transport Authority (RTM) in Marseille is procuring spare parts for bus and coach passenger shelters in three lots: Lot 1 covers shelters of the CITYZ MEDIA brand, Lot 2 the URBANEO brand and Lot 3 the MDO brand. Suppliers may bid for one, several or all lots, and each lot results in a separate contract. Each framework agreement lasts five years firm, is awarded to a single economic operator and is executed through purchase orders, with no minimum commitment. Maximum values excluding tax are 3,000,000 euros for Lot 1, 850,000 euros for Lot 2 and 2,500,000 euros for Lot 3. The procedure is a negotiated one under the French Public Procurement Code, applying the CCAG/FCS general conditions.
02
Description
1/ La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque CITYZ MEDIA ; Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque URBANEO ; Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées pour les poteaux d'arrêt des autobus et autocars de marque MDO. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe propre à chaque lot, documents joints au présent Avis d'appel public à la concurrence. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique, désigné ci-après « Le Code ». 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot n°1 : 3 000 000,00 euros HT ; Lot n°2 : 850 000,00 euros HT ; Lot n°3 : 2 500 000,00 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de leur date de notification.
Le lot 1 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 3 000 000,00 euros HT.; Le lot 2 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 850 000,00 euros HT.; Le lot 3 est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 2 500 000,00 euros HT.
Official source
Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)