France - Rolling stock - Design and acquisition of railway rolling stock and related services

Études et fourniture de matériel roulant ferroviaire pour la SPL SPIIT et autres prestations associées Description : Le présent accord-cadre a pour objet : (i) La conception, la fourniture et la garantie de Matériels roulants en différentes Configurations selon une Gamme (yc les Équipements ECTS-ERTMS, et hors équipements KVB faisant l’objet d’un marché distinct) ; (ii) La fourniture de pièces et outillages de rechange des Matériels Roulants et la réalisation des formations exploitant ; (iii) La réalisation de prestations de la maintenance des matériels roulants objets de l’accord-cadre (maintenance de niveau 4, expertise de maintenance, contrôle de l’état des organes, hotline téléphonique) ; (iv) Et aux prestations connexes détaillées au DCE (notamment des prestations de conception, homologation de dispositifs de recharge d’énergie et les prestations de maintenance associées). Ces matériels sont acquis pour les besoins des actionnaires de la SPL SPIIT. À ce jour, la SPL SPIIT a pour actionnaires la Région Nouvelle-Aquitaine, la Région Centre-Val de Loire et la Région Occitanie. La SPIIT pourrait, à l’avenir, et au cours de l’exécution du présent accord-cadre, compter de nouveaux actionnaires ayant un besoin d’acquisition de Matériels Roulants. Conception et acquisition de Matériel roulant ferroviaire et autres prestations associées. La présente consultation a pour objet l’acquisition d’une gamme de Matériels Roulants, la réalisation de prestations de maintenance associées, ainsi que la mise en place de dispositifs de recharge d’énergie. Ce projet est conduit par la SPL SPIIT, agissant en qualité de Maître d’Ouvrage. Les Régions Occitanie et Nouvelle-Aquitaine ont créé une société dédiée au développement du système ferroviaire sur leur territoire, prenant la forme d’une Société Publique Locale dénommée SOCIÉTÉ PUBLIQUE INTERRÉGIONALE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DES TRANSPORTS (SPL SPIIT). A la date de publication de la présente consultation, la SPL SPIIT a pour actionnaires la Région Nouvelle-Aquitaine, la Région Occitanie et la Région Centre-Val de Loire qui a intégré le capital de la SPL SPIIT en novembre 2025. Au jour de la publication du présent document, il est prévu que la Région Bretagne intègre le capital de la SPL SPIIT dans les prochains mois. La SPL SPIIT a signé avec ses Régions actionnaires un contrat de concession de quarante-deux (42) ans. Dans ce cadre, la SPL SPIIT est chargée du financement, de la gestion, de l’acquisition du matériel roulant TER des Régions, et de sa mise à disposition auprès des exploitants désignés par les Régions, au fur et à mesure de l’attribution des contrats de service public d’exploitation. La SPL SPIIT pourrait, à l’avenir, au cours de l’exécution du présent Accord-Cadre, se voir confier l’acquisition de matériels roulants ferroviaires pour le compte d’autres Régions ou entités publiques, le cas échéant, pour les mêmes objectifs que ceux faisant l’objet de la présente consultation. Dans l’objectif de décarboner les services de transports ferroviaires sur le territoire, les Régions actionnaires ont confié à la SPL SPIIT la mission d’acquisition de Matériels Roulants (MR) ferroviaires avec un objectif d’amélioration environnemental. Ces Matériels Roulants doivent réduire leur impact sur l’environnement tout au long de leur cycle de vie.