France - Single-use medical consumables other than chemical and haematology consumables - Supply of interventional neuroradiology medical devices

Il s’agit d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximums contractuelles pour toute la durée du marché sont définies à l’annexe 1 du CCTP « Catalogue des besoins ». Le marché public est mono-attributaire à l’exception des lots 10/25/26/28/33/35/36/42 et 45. Pour ces derniers, le marché public est multi-attributaire afin que le établissements membres puissent disposer d’un panel de dispositifs médicaux et d’implants susceptibles de répondre aux différents patients à prendre en charge. Les modalités d’attribution des bons de commande entre les différents titulaires sont les suivantes : Pour les lots 10/25/26/28/33/35/36/42, le marché public est attribué à 2 titulaires distincts maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le pourcentage d’unités commandées sous douze mois sera relatif au classement des soumissionnaires retenus. Le pourcentage d’unités commandées est réparti entre les titulaires de la manière suivante : ­ Lot 10 1er 80% - 2ième 20% ­ Lot 25 1er 90% - 2ième 10% ­ Lot 26 1er 80% - 2ième 20% ­ Lot 28 1er 90% - 2ième 10% ­ Lot 33 1er 60% - 2ième 40% ­ Lot 35 1er 70% - 2ième 30% ­ Lot 36 1er 70% - 2ième 30% ­ Lot 42 1er 80% - 2ième 20% Pour le lot 45, le marché public est attribué à 2 titulaires distincts maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le pourcentage d’unités commandées sous douze mois est relatif au classement des soumissionnaires retenus. Le pourcentage d’unités commandées est réparti entre les titulaires de la manière suivante : - Lot 45 1er 70% - 2ième 30%. Si une seule offre est reçue, le CHU de Rennes pourra attribuer le marché à un seul soumissionnaire. L’ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à l’annexe n°01 du CCTP : catalogue des besoins. Par ailleurs, pour les lots concernés dans le catalogue des besoins, les établissements parties peuvent commander, au fur et à mesure de leurs besoins, dans la limite de 10% des quantités minimum du marché public, dans le catalogue du titulaire, des produits complémentaires, non listés au BPU du lot concerné, portant sur l’objet dudit lot (même gamme). Les quantités estimatives du marché public sont indiquées à l’annexe n°04 du RC : Tableau des quantités estimatives par établissement. Ces quantités n’ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu’à l’analyse des offres. Le marché public est conclu pour une période initiale allant du 01/04/2027 ou à compter sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date initialement prévue au 01/04/2027, au 31/03/2028. Le marché public peut ensuite être reconduit deux (2) fois par période successive d’un (1) an, soit jusqu’au 31 mars 2030. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public). Le délai de validité des offres est fixé à huit (8) mois à compter de la date limite de réception des offres. La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de neuroradiologie interventionnelle. Le marché est alloti. Il contient 48 lots. L’ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à l’annexe n°01 du CCTP : catalogue des besoins. Les montants estimatifs HT par lot pour toute la durée du marché public sont les suivants : lot 1 -Cathéter guide pour neuroradiologie : 69 568,80 € ; lot 2 - Cathéter guide pour abord radial en neuroradiologie : 33 750,00 € ; lot 3 - Cathéter guide à ballonnet : 16 200,00 € ; lot 4 -Cathéter guide d'accès distal 6F : 5 065,15 € ; lot 5 - Cathéter guide d'accès distal 5F : 101 038,68 € ; lot 6 - Cathéter guide long 6F large lumière : 93 600,00 € ; lot 7 - Cathéter guide d'accès distal intermédiaire à extrémité atraumatique : 266 760,00 € ; lot 8 - Cathéter porteur : 117 120,00 € ; lot 9 - Cathéter guide d'accès distal intermédiaire avec support : 109 200,00 € ; lot 10 - Introducteur long multipurpose ou droit : 281 520,00 € ; lot 11 - Cathéter d'accès intracrânien : 86 840,00 € ; lot 12 - Cathéter sélectif 5F et 6F. Courbures BER/ SIM/H ou apparentées : 159 810,00 € ; lot 13 - Micro guide 0.010 inch hydrophile pour accès et échange. : 8 730,00 € ; lot 14 -Micro guide 0.012 inch : 30 350,25 € ; lot 15 - Micro guide 0.014 inch : 353 966,00 € ; lot 16 - Micro guide 0.014 inch chrome cobalt : 16 879,70 € ; lot 17 - Micro guide 0.016 inch : 116 235,00 € ; lot 18 - Micro cathéter flux dépendant : 155 405,86 € ; lot 19 - Micro cathéter flux dépendant DMSO compatible - 33 500,00 € ; lot 20 -Micro cathéter embolisation cérébrale court : 182 130,00 € ; lot 21 - Micro cathéter embolisation cérébrale long : 899 872,56 € ; lot 22 - Micro cathéter embolisation cérébrale préformé 45°/90° et droit souple. : 126 150,00 € ; lot 23 - Microcath préformé SIM pour anévrysme complexe : 34 521,00 € ; lot 24 - Micro cathéter embolisation cérébrale droit et angulé : 63 650,20 € ; lot 25 - Micro cathéter embolisation et thrombectomie cérébrale : 308 190,00 € ; lot 26 - Micro cathéter à ballonnet double lumière pour occlusion temporaire soit "remodeling" : 1 445 498,02 € ; lot 27 - Micro cathéter à ballonnet compliant double lumière : 173 510,15 € ; lot 28 - Spires métalliques détachables : 1 766 621,22 € ; lot 29 - Spires métalliques détachement mécanique : 669 189,00 € ; lot 30 - Spires métalliques pour MAV - 19 134,60 € ; lot 31 - Spires métalliques détachables : 377 308,70 € ; lot 32 - Endoprothèse intracrânienne à cellules ouvertes : 143 625,35 € ; lot 33 - Endoprothèse intracrânienne autoexpansible en tresse : 198 464,12 € ; lot 34 - Micro cathéter de revascularisation intracrânienne : 26 673,00 € ; lot 35 - Flow Diverter CrCo : 1 117 480,50 € ; Lot 36 - Flow Diverter nitinol : 48 416,55 € ; lot 37 - Flow Diverter distal : 379 943,37 € ; lot 38 - Endoprothèse intracrânienne : 7 550,87 € ; lot 39 - Dispositif d'embolisation d'anévrysme : 1 146 403,00 € ; lot 40 - Agent d'embolisation liquide : 136 030,51 € ; lot 41 - Agent d'embolisation liquide radiopacité standard et faible : 44 513,65 € ; lot 42 - Cathéter de récupération de thrombus à stent : 1 156 011,35 € ; lot 43 - Cathéter de récupération de thrombus en paniers souples successifs : 343 217,55 € ; lot 44 - Cathéter de récupération de thrombus distal à stent : 136 604,00 € ; lot 45 - Cathéter de récupération de thrombus par aspiration avec pompe motorisée : 1 203 660,00 € ; lot 46 - Cathéter de récupération de thrombus par aspiration manuelle : 88 200,00 € ; lot 47 - Dispositif de récupération de corps étranger : 9 795,60 € ; lot 48 -Valve hémostatique en Y compatible avec les dispositifs utilisés en neuroradiologie : 118 735,30 €