Description
Le marché a pour objet l'acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan) et la Clusaz (Haute Savoie). La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 du C.C.P commun à tous les lots.
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness) ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 45 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 25 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 1). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.; Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels ; -Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 250 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 140 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 2). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.; Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 8 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 3). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.; Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 10 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 5 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 4). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.; Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 2 500,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 800,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 5). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.; Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness. - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 3 500,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 750,00 euros H. T. d'articles par an (pour le lot 6). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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