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France - Équipement de transport et pièces détachées divers - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DIVERSES D'EQUIPEMENTIERS POUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS DE MARQUE IRIZAR DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

Ouvert Avis de marché

Informations clés

Acheteur public
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Lieu
France Provence-Alpes-Côte d’Azur
Procédure
Procédure négociée L'acheteur sélectionne des candidats, puis négocie les offres avant de choisir. Entrée complète Au-dessus du seuil européen Un marché assez important pour que les règles européennes s'appliquent et qu'il paraisse sur TED. Entrée complète
Code CPV Le vocabulaire commun de l'UE pour ce qui est acheté : un code à huit chiffres présent dans chaque avis. Entrée complète
34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Langue d'origine
Français
Publié
Source
via TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU), vérifié il y a 1 mois
Numéro de l'avis
226218-2026
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Résumé

Résumé généré automatiquement

La Régie des Transports Métropolitains (RTM), opérateur de transport public de Marseille, achète la fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour ses autobus et autocars de marque Irizar. L'accord-cadre doit permettre l'approvisionnement en pièces pour la maintenance curative et préventive, le respect de la garantie constructeur et les réparations en cas de collisions. Il s'agit d'un marché de fournitures relevant du CCAG/FCS, passé selon une procédure avec négociation prévue par le Code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaires, conclu avec deux opérateurs économiques, exécuté par bons de commande avec dévolution en cascade. Le montant maximum d'engagement est de 1 100 000 euros HT, sans minimum. La durée est de cinq ans ferme à compter de la notification. La consultation n'est pas allotie.

Description

1/ L'accord-cadre doit permettre l'approvisionnement de pièces détachées afin d'assurer la maintenance (curative et préventive) des autobus et autocars, le respect de la garantie constructeur ainsi que les réparations en cas de collisions. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe, documents joints avec le présent Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC). 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaires, conclu avec deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécuté par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution en cascade définies dans le Règlement de la candidature et le Cahier des Clauses Particulières (CCP), annexés au présent AAPC. 3/ En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée, à savoir 1 100 000,00 Euros HT. 4/ Il s'agit d'un marché public de fournitures qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de l’accord-cadre est de cinq ans ferme à compter de sa date de notification. La présente consultation n’est pas allotie.

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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Cet acheteur n'a encore aucune attribution enregistrée dans ce secteur. Attributaires habituels, Équipements de transport & véhicules - France

Entreprise Attributions Montant total attribué Dernière attribution
PETIT FORESTIER LOCATION 23 2,6 M € sept. 2026
KELIAS 21 1,5 M € sept. 2026
SIGNATURE 17 1,3 M € août 2026
SIGNAUX GIROD 17 1,2 M € sept. 2026
AXIMUM INDUSTRIE 16 10,3 M € août 2026

Sur la base de 1770 attributions avec un profil d'entreprise associé au cours des 2 dernières années.

Historique des modifications

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