France - Éléments décoratifs divers - Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - 2 lots. (Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande)
Procédure ouverteToute entreprise peut remettre une offre, en une seule étape, sans présélection.Entrée complèteAu-dessus du seuil européenUn marché assez important pour que les règles européennes s'appliquent et qu'il paraisse sur TED.Entrée complète
Code CPVLe vocabulaire commun de l'UE pour ce qui est acheté : un code à huit chiffres présent dans chaque avis.Entrée complète
France - Éléments décoratifs divers - Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - 2 lots. (Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande)
Acheteur: VILLE DE COLMAR
Pays: France
Date limite: 10 juil. 2026
Valeur estimée: 1 800 000 €
Procédure: Procédure ouverte
Secteur (CPV): Mobilier & appareils ménagers (39298900)
Aperlena: https://aperlena.com/fr/t/france-elements-decoratifs-divers-fourniture-delements-decoratifs-amovibles-pour-les-evenements-exterieurs-organise-62098beb50
Avis officiel: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/398966-2026
Les offres sont closes. Une attribution ou un rectificatif sur cet avis : un e-mail quand le registre le voit.
Se connecter
Publié
Date limiteouvert 30 jours
Attribuéen attente
01
Résumé
Résumé généré automatiquement
La Ville de Colmar, en France, recherche la fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour ses évènements extérieurs. Le contrat est divisé en deux lots et prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Il n'y a pas de montant minimum, mais un montant maximum est fixé pour chaque période d'exécution. Le paiement se fera sur la base de prix unitaires appliqués aux quantités réellement commandées. Les besoins seront définis au fur et à mesure. Les entreprises éligibles peuvent soumissionner selon le Code de la Commande Publique.
02
Description
Pour chaque lot, la forme retenue du contrat est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation, dans le présent avis de marché (voir détails des lots) ainsi que l'intégralité des pièces de la consultation. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU aux quantités réellement exécutées. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 250 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (classé en première position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 125 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (classé en seconde position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 75 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (classé en troisième position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 50 000,00 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. En cas de défaillance ou de cessation définitive d'activités de l'un des titulaires du marché en cours d'exécution, le maximum par période d'exécution qui lui était attribué sera réparti à égalité entre les titulaires restants. Un avenant sera alors conclu. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande; Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 200 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (classé en première position par la Commission d'Appel d'Offres, pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 100 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (classé en seconde position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 60 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (classé en troisième position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 40 000,00 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. En cas de défaillance ou de cessation définitive d'activités de l'un des titulaires du marché en cours d'exécution, le maximum par période d'exécution qui lui était attribué sera réparti à égalité entre les titulaires restants. Un avenant sera alors conclu
Source officielle
Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.
Chaque republication de cet avis par une source officielle avec un contenu différent. Nous surveillons toutes les sources que nous indexons, y compris les copies régionales du même avis.
Agir maintenant
Statut:
Désormais au statut Clôturé
Valeur estimée:
Fixé à 1 800 000 €
Date limite de remise:
Avancée de 1 jour : désormais 10 juillet 2026, 00:00
Objet et critères:
La description a été étoffée. À relire avant de repondre.
Valeur estimée:
Fixé à 1 800 000 €
Suivez ce marche et nous vous ecrivons dès qu'il change.
Créer un compte
3 547 ouverts en Europe actuellement22% au-dessus de la moyenne du secteur
Historique de l'acheteur sur Aperlena
20 avis suivis · 8 attribués
2 086 128 € de contrats attribués
Ne manquez plus aucun marché comme celui-ci
123 nouveaux avis pour Mobilier & appareils ménagers en France au cours des 7 derniers jours.
Recevez un e-mail quand de nouveaux avis paraissent. Gratuit.