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Aperlena

Chèque Emploi Service Universel (CESU) - La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum mono-attributaire - montant maximum 300 000,00 € HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique).

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Description

Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 300000.00 EUR Date de notification : 2025-11-14 Durée : 48 mois Lieu d'exécution : 29 (Code département) Offres reçues : 2 CCAG : Fournitures courantes et services Acheteur (SIRET) : 22290001100016 Titulaire(s) : DOMISERVE (SIRET 48417083200030) Source des données : megalis

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 23 heures

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

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