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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes

Original Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de granulats pour la Ville de Troyes-.

Clôturé Avis de marché

Informations clés

Clôturé
Montant estimé
200 000 €
Acheteur public
Commune de Troyes
Lieu
France
Procédure
Procédure ouverte Toute entreprise peut remettre une offre, en une seule étape, sans présélection. Entrée complète
Code CPV Le vocabulaire commun de l'UE pour ce qui est acheté : un code à huit chiffres présent dans chaque avis. Entrée complète
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Langue d'origine
Français
Source
via BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA), vérifié il y a 1 mois
Numéro de l'avis
26-82382
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  1. Publié
  2. Date limite ouvert 25 jours
  3. Attribué en attente

Résumé

Résumé généré automatiquement

La Ville de Troyes procède à la fourniture de granulats destinés à l'entretien de la voirie communale, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Il comporte deux lots, chacun fixé à un montant maximum de 100 000 EUR HT sur toute la durée : le lot 1 concerne la fourniture, avec ou sans livraison, de concassés, le lot 2 la fourniture, avec ou sans livraison, de sables et gravillons. Aucun montant minimum n'est prévu. La consultation est passée selon une procédure adaptée du Code de la commande publique et un seul titulaire sera retenu. Aucune date limite de remise n'est indiquée.

Description

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de granulats, destinés à l’entretien de la voirie communale. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique, sans des montants minimums et avec des montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre fixés en valeur comme suit : Lots Montants maximums sur toute la durée de l’accord-cadre, soit 4 ans Lot 1 : Fourniture avec ou sans livraison de concassés 100 000 € HT Lot 2 : Fourniture avec ou sans livraison de sables et gravillons 100 000 € HT Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire.L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.-.

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

Documents sur BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) (français) offres déposées via Buyer profile (profil d'acheteur) linked on each notice

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