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France - Air conditioning installation works - 26V0549 - Air conditioning works for the schools of the City of Nice
Buyer: Ville de Nice
Country: France
Deadline: 22 Sep 2026
Estimated value: €28,219,889
Procedure: Open procedure
Sector (CPV): Construction work (45331220)
Aperlena: https://aperlena.com/en/t/france-travaux-dinstallation-de-materiel-de-climatisation-26v0549-travaux-de-climatisation-des-ecoles-de-la-ville-582000d148
Official notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/522523-2026
Published
Deadlineopen for 56 days
Awardedpending
Summary
Machine-generated summary
The City of Nice is procuring air conditioning installation works for its schools under an open call for tender (articles R.2124-2 1 and R.2161-2 to 5 of the French Public Procurement Code). The contract covers 108 schools and consists of a fixed-price part plus a purchase order part with no minimum and a maximum of 200,000 EUR excluding VAT per order. The administration estimates the value at about 1,947,105 EUR excluding VAT over 36 months. No submission deadline is stated in the notice; the consultation rules apply. Bidders may submit offers for all lots, but a single bidder (alone or in a group) may be awarded at most 3 lots.
Description
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Travaux de climatisation des écoles de la ville de Nice. Le présent marché concerne 108 écoles.
Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 947 105,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 902 810,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 959 816,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 911 421,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 45 395,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 224 915,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 180 720,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 058 730,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 014 535,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 934 135,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 892 840,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 41 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 907 470,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 865 175,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 217 690,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 173 495,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 719 570,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 674 275,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 45 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 2 321 455,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 2 274 260,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 47 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 830 605,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 784 510,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 46 095,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 356 480,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 310 385,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 46 095,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 604 345,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 560 950,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 43 395,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 295 165,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 250 970,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 174 620,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 132 325,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 082 090,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 037 895,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 523 420,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 477 325,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 46 095,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 568 443,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 524 248,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 217 080,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 172 885,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 996 030,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 953 735,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 42 295,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail; Une partie forfaitaire et une partie à bons de commande : Mini : Sans mini Maxi : 200 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 1 280 725,00 Euros (établie sur une durée de 36 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 1 236 530,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 44 195,00 Euros Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 36 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 36 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification du marché. Le soumissionnaire aura la possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots. Chacun des lots de l'accord-cadre sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères. Néanmoins, il ne pourra être attribué qu'un maximum de 3 lots à un même soumissionnaire, qu'il soit candidat individuel ou en groupement. Il sera demandé au soumissionnaire de renseigner un document classant les lots par ordre de priorité. CF se référer au Règlement de Consultation, Article 1.2 pour le détail
Official source
Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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