Description
Marché passé par voie d'appel d'offres ouvert . Il s'agit de 5 accords-cadres à bons de commande mono-attributaires sans montant minimum mais avec un montant maximum (défini dans le RC) sur la durée globale de chaque accord-cadre conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Gestion hydraulique et écologique des sites; Lot 2 : Gestion des arbres; Lot 3 (réservé) : Gestion des ouvrages hydrauliques; Lot 4 : Diagnostics phytosanitaires des arbres; Lot 5 : Gestion des arbres
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Source: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
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