Description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse est un établissement public administratif autonome. Il gère des structures à destination des personnes âgées, handicapées, en difficulté ou en situation d'urgence sociale. Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse gère une trentaine d'établissements sociaux et médico-sociaux.
La liste des établissements gérés par le CCAS de Toulouse figure à l'annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de chocolats afin de répondre aux besoins de nos établissements durant toute l'année notamment pendant la période de Pâques et de Noel.
Cette consultation s'exécute par le biais d'un accord-cadre
Official source
Source: BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)
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