Zum Inhalt springen
Aperlena

France - Travaux d'excavation sur sites archéologiques - TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1-.

Vergeben Vergabebekanntmachung

Eckdaten

Ort
Frankreich
Verfahren
Offenes Verfahren Jeder darf in einem Schritt ein Angebot abgeben, ohne Vorauswahl. Ganzer Eintrag Oberhalb des EU-Schwellenwerts Ein Auftrag, der groß genug ist, dass EU-weite Regeln gelten und er auf TED erscheinen muss. Ganzer Eintrag
CPV-Code Das EU-weite Vokabular für den Beschaffungsgegenstand: ein achtstelliger Code in jeder Bekanntmachung. Ganzer Eintrag
45112450 Erdaushubarbeiten für archäologische Grabungen
Originalsprache
Französisch
Quelle
über TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU), geprüft vor 1 Monat
Bekanntmachungsnummer
432534-2026
Ausschreibung beobachten

Die Angebotsfrist ist vorbei. Ein Zuschlag oder eine Berichtigung zu dieser Bekanntmachung: eine E-Mail, wenn das Register es sieht. Anmelden

  1. Veröffentlicht
  2. Vergeben ausstehend

Beschreibung

Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Saint-Lyé. A titre d’information : Aucune intervention ne pourra être effectuée sur site pendant la période hivernale, propice au gel ou à l’inondation des zones à fouiller, soit entre le 10 novembre et le 28 février. Le démarrage de la période de préparation est envisagé début février 2026. Le démarrage des travaux de fouille est envisagé début mars 2026. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fouilles archéologiques ; - Les autres lots de travaux de création de la ZAC (encore non déterminés) feront l’objet d’une consultation ultérieure. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, ce lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 1 750 000 € HT sur toute la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin pour l’acheteur, ce dernier émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la période de préparation sera fixée dans le bon de commande, il ne pourra dépasser le délai ci-après. Quant au délai d’exécution, il sera également fixé au sein du bon de commande et ne pourra dépasser le délai ci-après. Le délai de la période de préparation ne pourra excéder 4 semaines par forfait (prix n°1). Le délai d’exécution des fouilles principales ne pourra excéder 17 semaines par forfait (prix n°2). Le délai d’exécution des fouilles complémentaires ne pourra excéder 1 semaine par forfait (prix n°3). Le délai d’exécution pour la remise du rapport final y compris l’inventaire détaillé du mobilier archéologique ne pourra excéder 24 mois par forfait (prix n°7). S’agissant des études post-fouilles et post-fouilles complémentaires (prix 5 et 6), il n’est fixé aucun délai maximum. Ils seront renseignés au sein du bon de commande.

Amtliche Quelle

Quelle: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Prüfen Sie alle Angaben stets in der amtlichen Bekanntmachung.

Zuletzt mit TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) abgeglichen vor 1 Monat

Mehr von diesem Auftraggeber

Vollständiges Auftraggeberprofil

4 offene Ausschreibungen derzeit

Jüngste Vergaben

Ähnliche Ausschreibungen

Marktkontext

Ø offene Ausschreibung · Bauarbeiten
32.082.865 €
25.869 aktuell offen in Europa
Vergabehistorie auf Aperlena
78 erfasste Bekanntmachungen · 41 vergeben
3.719.191 € vergebenes Volumen

Verpassen Sie keine Ausschreibung wie diese

2.274 neue Bekanntmachungen für Bauarbeiten in Frankreich in den letzten 7 Tagen. Erhalten Sie eine E-Mail, wenn neue erscheinen. Kostenlos.

Benachrichtigung einrichten

Tastaturkürzel

Eine Liste lesen, ohne zur Maus zu greifen. In einem Eingabefeld bleiben die Kürzel stumm.

j
Nächstes Ergebnis
k
Vorheriges Ergebnis
Enter
Ergebnis öffnen
n
Nächste Seite
p
Vorherige Seite
c
Dieses Ergebnis vergleichen
s
Dieses Ergebnis auf die Merkliste setzen
/
Von jeder Seite aus suchen
Strg K
Von jeder Seite aus suchen
?
Diese Kürzel anzeigen
Esc
Schließen

Verzeichnis

Schließen
Anmelden

Sprache