France - Éléments décoratifs divers - Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - 2 lots. (Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande)
Offenes VerfahrenJeder darf in einem Schritt ein Angebot abgeben, ohne Vorauswahl.Ganzer EintragOberhalb des EU-SchwellenwertsEin Auftrag, der groß genug ist, dass EU-weite Regeln gelten und er auf TED erscheinen muss.Ganzer Eintrag
CPV-CodeDas EU-weite Vokabular für den Beschaffungsgegenstand: ein achtstelliger Code in jeder Bekanntmachung.Ganzer Eintrag
France - Éléments décoratifs divers - Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - 2 lots. (Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande)
Auftraggeber: VILLE DE COLMAR
Land: Frankreich
Frist: 4 Mai 2026
Geschätzter Wert: 1.800.000 €
Verfahren: Offenes Verfahren
Branche (CPV): Möbel & Haushaltsgeräte (39298900)
Aperlena: https://aperlena.com/de/t/france-elements-decoratifs-divers-fourniture-delements-decoratifs-amovibles-pour-les-evenements-exterieurs-organise-70adb1264b
Amtliche Bekanntmachung: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/228238-2026
Die Angebotsfrist ist vorbei. Ein Zuschlag oder eine Berichtigung zu dieser Bekanntmachung: eine E-Mail, wenn das Register es sieht.
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Frist32 Tage offen
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01
Beschreibung
Pour chaque lot, la forme retenue du contrat est un accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation, dans le présent avis de marché (voir détails des lots) ainsi que l'intégralité des pièces de la consultation. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les prix du contrat sont unitaires. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires du BPU aux quantités réellement exécutées
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 250 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (classé en première position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 125 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (classé en seconde position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 75 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (classé en troisième position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 50 000,00 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. En cas de défaillance ou de cessation définitive d'activités de l'un des titulaires du marché en cours d'exécution, le maximum par période d'exécution qui lui était attribué sera réparti à égalité entre les titulaires restants. Un avenant sera alors conclu. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande; Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 200 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (classé en première position par la Commission d'Appel d'Offres, pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 100 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (classé en seconde position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 60 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (classé en troisième position par la Commission d'Appel d'Offres) pourra se voir attribuer un montant maximum de commande par période d'exécution de 40 000,00 euro(s) HT. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. En cas de défaillance ou de cessation définitive d'activités de l'un des titulaires du marché en cours d'exécution, le maximum par période d'exécution qui lui était attribué sera réparti à égalité entre les titulaires restants. Un avenant sera alors conclu
Amtliche Quelle
Quelle: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)
Prüfen Sie alle Angaben stets in der amtlichen Bekanntmachung.
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Geschätzter Wert:
Festgelegt auf 1.800.000 €
Angebotsfrist:
Um 1 Tag vorgezogen: jetzt 4. Mai 2026, 00:00
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