Francja - Jednorazowe materiały medyczne inne niż chemiczne oraz materiały hematologiczne - Postępowanie na dostawę wyrobów medycznych do dostępu chirurgicznego

La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX POUR L’ABORD ORL. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis. Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l’annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE, code IUD si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la base de variations raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme disponible pour ce lot Une demande d’échantillon pourra être faite ultérieurement pour la réalisation d’essais. Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme corresspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la base de variations raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme disponible pour ce lot Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX L’ensemble des tailles annoncées sont indicatives et correspondent à l’utilisation actuelle. Elle pouront varier sur la base de variations raisonnables. Fournir la documentation technique et commerciale complète Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme disponible pour ce lot Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Marquage CE DM SANS LATEX Dépression souhaitée faible de l’ordre de 25mmHg Dispositif médical stérile à usage unique Le fournisseur joindra à son offre la documentation technique et commerciale ainsi que le certificat de marquage CE Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble des tailles et de sa gamme correspondant à la définition du lot Des échantillons complémentaires pourront être demandés pour évaluation auprès des utilisateurs Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX contenant drain + alène + tubulure de liaison + réservoir en dépression si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE DM SANS LATEX si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité; Dispositif médical stérile à usage unique Marquage CE Compatible avec la console d’insufflation Airseal si le dispositif contient du PVC, il devra de préférence être sans phtalates cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (Directive Européenne 2007/47) Les tailles annoncées correspondent aux tailles actuellement utilisées (et sont donc indicatives) et peuvent varier en fonction des résultats des évaluations cliniques Le fournisseur proposera en PSE l’ensemble de sa gamme correspondant à la demande Joindre la documentation technique et commerciale complète Un complément d’échantillons pourra être demandé ultérieurement pour la réalisation d’essais Maximum en quantité