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Travaux De Remplacement Des 4 Ascenseurs De La Quadruplex Du Change Site De Saint-Julien En Genevois Et Maintenance Associee

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Description

Il s'agit d'un accord cadre composite avec une partie marché à tranches et une partie accord cadre à bon de commande. Pour la partie travaux et maintenance préventive : Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Pour la partie maintenance corrective : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

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