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Transports collectif destiné à l'accueil de jour de l'Ehpad Marcel Faure

Original Transports collectif destiné à l'acceuil de jour de l'Ehpad Marcel Faure

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  1. Publié
  2. Date limite ouvert 36 jours
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L'acheteur recherche un prestataire pour des services de transport collectif destines a l'accueil de jour de l'Ehpad Marcel Faure. Le lieu precis d'execution n'est pas detaille dans l'avis disponible. La valeur estimee et la date limite de remise des offres ne sont pas precisees dans les informations fournies. Ce marche utilise une procedure adaptee ouverte, regie par les articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 du Code de la commande publique. Il donnera lieu a un accord-cadre avec un montant maximum, execute via l'emission de bons de commande et la conclusion de marches subsequents. Toute entreprise capable de repondre aux besoins peut soumissionner dans le cadre de cette procedure ouverte.

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

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    • Statut: Désormais au statut Clôturé
    • Code CPV principal: 60130000
    • Valeur estimée: Fixé à 160 000 €
    • Valeur estimée: Fixé à 160 000 €

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