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Aperlena

La mission consiste à procéder à la révision du Plan Local d'Urbanisme conformément aux dispositions des articles L .153-31 et R.153-11 et suivants du code de l'Urbanisme et de répondre aux exigences de la loi du 24 mars 2014 pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, du Schéma de Cohérence Territorial du Pays de Saint-Malo en cours de révision (projet arrêté le 28 février 2025), du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires, de la loi du 06 août 2

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Description

Marché public attribué (données essentielles de la commande publique). Nature : Marché Procédure : Procédure adaptée Montant attribué : 35300.00 EUR Date de notification : 2025-10-06 Durée : 28 mois Lieu d'exécution : 35 (Code département) Offres reçues : 5 CCAG : Pas de CCAG Acheteur (SIRET) : 21350339400016 Titulaire(s) : L'ATELIER D'YS (SIRET 50973846400023) Source des données : megalis

Source officielle

Source : DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) il y a 2 jours

Documents sur DECP - Donnees essentielles de la commande publique (data.gouv.fr) (français)

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Appel ouvert moyen · Services d'architecture & d'ingénierie
9 542 206 €
14 815 ouverts en Europe actuellement 100% en dessous de la moyenne du secteur
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1 avis suivis · 1 attribués
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