Aller au contenu
Aperlena
Langue:

Gestion Des Pollutions Et Interventions D'Urgence

Attribué Avis d'attribution Aucune date limite publiée
Suivre ce marché

Nous vous écrivons si la date limite change ou si un rectificatif est publié. Gratuit. Se connecter

  1. Publié
  2. Attribué en attente

Description

1. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation: Marché à procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques: Le marché sera conclu conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. 2. FORME ET DURÉE DU MARCHE a. Forme: Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. b. Allotissement: Le marché n'est pas alloti en raison de l'homogénéité des prestations prévues: Le marché n'est pas décomposé en phases. c. Durée: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois/ans à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

Documents sur BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) (français) offres déposées via Buyer profile (profil d'acheteur) linked on each notice

Consulter l'avis officiel

Plus de cet acheteur

Profil complet de l'acheteur

Attributions récentes

Historique des modifications

Chaque republication de cet avis par une source officielle avec un contenu différent. Nous surveillons toutes les sources que nous indexons, y compris les copies régionales du même avis.

  1. A lire avant de repondre
    • Code CPV principal: 90910000
    • Objet et critères: La description a été raccourcie. À relire avant de repondre.

Suivez ce marche et nous vous ecrivons dès qu'il change. Créer un compte

Marchés similaires

Contexte de marché

Appel ouvert moyen · Environnement, assainissement & nettoyage
11 946 585 €
5 348 ouverts en Europe actuellement
Historique de l'acheteur sur Aperlena
9 avis suivis · 3 attribués
101 486 € de contrats attribués

Ne manquez plus aucun marché comme celui-ci

Recevez un e-mail pour les nouveaux marchés : Environnement, assainissement & nettoyage · France. Gratuit.

Créer mon alerte
Source

Raccourcis clavier

Parcourir une liste sans toucher la souris. Les raccourcis restent inactifs pendant la saisie dans un champ.

j
Résultat suivant
k
Résultat précédent
Entrée
Ouvrir le résultat
n
Page suivante
p
Page précédente
c
Comparer ce résultat
s
Ajouter ce résultat à la présélection
/
Aller au champ de recherche
?
Afficher ces raccourcis
Échap
Fermer