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France - Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie - Mise à jour et maintenance du contrôle commande de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole

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Description

Le contrat se compose : - d'une partie à prix global et forfaitaire pour une partie des prestations fixes rémunérées sur la base d'une décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ; - d'une partie en accord-cadre à bons de commande : Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera fait application des prix au bordereau des prix unitaires (BPU) en fonction des quantités réalisées dans la limite d'un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du CCAP), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles (cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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Appel ouvert moyen · Services d'architecture & d'ingénierie
9 508 374 €
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