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France - Services d'organisation d'événements culturels - MISSION D'ASSISTANCE POUR L'ORGANISATION ET LA PROGRAMMATION DES FÊTES D'AGEN « CÔTÉ IN »

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Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2 ° et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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