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Aperlena

France - Services de centres de vacances - Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours « parcours citoyen » à destination des collégiens loirétains

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Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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Appel ouvert moyen · Services d'hôtellerie, restauration & traiteur
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