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France - Produits d'information et de promotion - Fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du Département ou tout autre logo ou visuel.

Clôturé Avis de marché

Informations clés

Clôturé
Acheteur public
Département de la Somme
Lieu
France Picardie
Procédure
Procédure ouverte Toute entreprise peut remettre une offre, en une seule étape, sans présélection. Entrée complète Au-dessus du seuil européen Un marché assez important pour que les règles européennes s'appliquent et qu'il paraisse sur TED. Entrée complète
Code CPV Le vocabulaire commun de l'UE pour ce qui est acheté : un code à huit chiffres présent dans chaque avis. Entrée complète
39294100 Produits d'information et de promotion
Langue d'origine
Français
Source
via TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU), vérifié il y a 1 mois
Numéro de l'avis
380354-2026
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Les offres sont closes. Une attribution ou un rectificatif sur cet avis : un e-mail quand le registre le voit. Se connecter

  1. Publié
  2. Date limite ouvert 43 jours
  3. Attribué en attente

Résumé

Résumé généré automatiquement

Cet appel d'offres concerne la fourniture et la livraison d'objets promotionnels. Ces objets doivent être marqués avec le logo du Département, ou tout autre logo ou visuel spécifié. L'acheteur est un Département situé en France. Les critères d'éligibilité et la procédure de passation exacte ne sont pas non plus détaillés. Les entreprises souhaitant fournir ce type de biens promotionnels doivent consulter directement les documents officiels de l'appel d'offres pour obtenir des informations supplémentaires sur les services requis et participer à ce marché public.

Description

Fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du Département ou tout autre logo ou visuel.; Lot n°2 : Textile promotionnel; Lot n°3 : Sacs, bagagerie; Lot n°4 : Lot réservé : Gourdes isothermes, éco-cups Réservation de l’accord-cadre pour le lot 4 : - En application de l’article L.2113-12 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L.5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’article L.344-2 du Code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à des structures équivalentes, lorsqu’ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leur déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. En application de l’article R.2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale d’emploi de travailleurs handicapés par les structures susvisées est de 50%. - Et en application de l’article L.2113-13 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est également réservé à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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  1. Agir maintenant
    • Statut: Désormais au statut Clôturé
    • Date limite de remise: Avancée de 1 jour : désormais 16 juillet 2026, 00:00
    • Objet et critères: La description a été étoffée. À relire avant de repondre.

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