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France - Plantes - FOURNITURE DE VEGETAUX

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  1. Publié
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Description

Les présents marchés ont pour objet la de fourniture de végétaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) relatif à chaque lot. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. La présente consultation se décompose en 9 lots, cependant les lots 8 et 9 ont été passés préalablement par le biais d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article 2122-.8 et R2123-1 du Code et font l'objet d'un cahier des charges distinct. Les lots 1 à 7, objet du présent avis, sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Les marchés seront attribués chacun à un unique titulaire. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale totale des marchés est de 3 320 000 euro(s) HT, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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    • Valeur estimée: Fixé à 3 320 000 €
    • Date limite de remise: Avancée de 1 jour : désormais 4 juin 2026, 00:00
    • Valeur estimée: Fixé à 3 320 000 €

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