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France - Formules de chèque - Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes (groupement de commandes)

Original France - Formules de chèque - Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes)-.

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  1. Publié
  2. Date limite ouvert 32 jours
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Résumé

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La Ville de Troyes, coordinatrice d'un groupement de commandes constitué avec Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes, achète des Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour leurs agents. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande, à prix unitaires, décomposé en trois lots, un par membre. Montants maximums : 95 000 EUR HT pour la première période (85 000 EUR HT par an), 25 000 EUR HT et 5 000 EUR HT. Les candidatures peuvent porter sur un ou plusieurs lots ; une offre distincte est requise pour chaque lot. Aucune date limite n'est indiquée dans l'avis.

Description

La consultation porte sur la Fourniture de Chèques Emplois Services Universels (CESU) préfinancés pour les agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes ( groupement de commandes). Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action sociale de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM) en vue du lancement de la présente consultation visant à retenir un prestataire en capacité de répondre aux besoins exprimés par les membres du groupement. Dans ce cadre, la Ville de Troyes assure les fonctions de coordinateur du groupement. Elle donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prix de l’accord-cadre sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires et des quantités réellement livrées pendant toute la durée du marché, en application de l’article R2162-4-2°, avec des montants maximums fixés pour chaque membre du groupement. Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de la Ville de Troyes - Lot n°2 : Achat de CESU préfinancés pour le compte de Troyes Champagne Métropole - Lot n°3 : Achat de CESU préfinancés pour le compte du CMAS de la Ville de Troyes En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Montant maximum première période 95 000 € HT montant maximum annuel : 85 000 € HT; Montant maximum première période 25 000 € HT montant maximum annuel 25 000 € HT; Montant maximum première période 5 000 € HT montant maximum annuel 5 000 € HT

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 4 semaines

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