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Diffusion des editions d'information et de promotion du reseau regional des transports de Provence-Alpes-Cote-d'Azur

Original Diffusion des éditions d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (relance Aapc 2025-0945)

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L'acheteur recherche un operateur economique pour la diffusion des editions d'information et de promotion du reseau regional des transports en Provence-Alpes-Cote-d'Azur. Il s'agit d'un accord-cadre execute au fur et a mesure de l'emission de bons de commande. Le montant annuel est estime entre un minimum de 3 000 euros et un maximum de 25 000 euros hors taxes. La procedure est un marche public adapte, qui pourra donner lieu a une negociation. Tout operateur economique peut soumettre une offre.

Description

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est passé pour un montant minimum annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique). La procédure pourra donner lieu à une négociation

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

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