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Allemagne - Urbanisme - Commune de Petersberg, nouvelle version du plan d'occupation des sols et du plan paysager

Original Deutschland - Stadtplanung - Gemeinde Petersberg, Neufassung Flächennutzungs- und Landschaftsplan, Flächenplanung

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La commune de Petersberg, en Allemagne, achète des prestations de planification pour une nouvelle version de son plan d'occupation des sols (selon la HOAI, phases 1 à 3) et de son plan paysager (phases 1 à 4). L'attribution se fait par étapes: l'étape 1 est attribuée maintenant, l'étape 2 est prévue plus tard. Les prestations particulières sont détaillées dans les documents de consultation. Aucune valeur estimée ni date limite n'est indiquée; les honoraires sont négociables selon la HOAI 2021, sinon le tarif de base s'applique. Aucun droit juridique à l'attribution ou aux étapes suivantes n'existe. Les informations de base ont déjà été publiées dans l'avis de l'étape 1; d'autres documents ne seront fournis qu'aux soumissionnaires sélectionnés, invités à l'étape 2.

Description

Gemeinde Petersberg, Neufassung Flächennutzungs- und Landschaftsplan, Flächenplanung Verfahrensgegenstand ist gemeinsame Beauftragung für die Erstellung eines a) Flächennutzungsplan - nach HOAI Teil 2, Abschnitt 1, §§ 18 + 20 - stufenweise Beauftragung der Grundleistungen der Leistungsphasen 1 bis 3 - zunächst für Stufe 1 mit LPH 1 einschl. zugehörige Besondere Leistungen nach Anlage 9 HOAI (detailliert aufgelistete Besondere Leistungen siehe Vergabeunterlagen Anlage 01 + 03) - weiter beabsichtigt mit Stufe 2 mit LPH 2 + 3 b) Landschaftsplan - nach HOAI Teil 2, Abschnitt 2, §§ 23 + 28 - stufenweise Beauftragung der Grundleistungen der Leistungsphasen 1 bis 4 - zunächst für Stufe 1 mit LPH 1 + 2 einschl. zugehörige Besondere Leistungen nach Anlage 9 HOAI (detailliert aufgelistete Besondere Leistungen siehe Vergabeunterlagen Anlage 01 + 03) - weiter beabsichtigt mit Stufe 2 mit LPH 3 + 4 Die Zielfindungsphase nach BGB abgeschlossen. Die Beauftragung der Planer ist entsprechend der Bereitstellung der Finanzmittel beabsichtigt. Ein Rechtsanspruch auf die Beauftragung, sowie die Beauftragung mit weiteren Stufen oder Besonderen Leistungen, besteht nicht. Grundlegende Informationen sind bereits mit der Auftragsbekanntmachung Stufe 1 veröffentlicht. Weitere Unterlagen werden den ausgewählten Bietern erst mit Einladung in Stufe 2 zur Verfügung gestellt. Hinweis: Mit Inkrafttreten der neuen Fassung der HOAI 2021 zum 01.01.2021 ist die Bindung an Mindest- und Höchstsätze aufgehoben. Die Honorartafeln der HOAI 2021 weisen Orientierungswerte aus. Das Honorar richtet sich nach der Vereinbarung, die die Vertragsparteien in Textform treffen. Der AG weist hiermit darauf hin, dass gemäß § 7 HOAI ein höheres oder niedrigeres Honorar als die in den Honorartafeln der HOAI festgelegten Orientierungswerte vereinbart werden kann. Sofern keine Vereinbarung getroffen wurde, gilt für die Grundleistungen der jeweilige Basishonorarsatz als vereinbart.

Source officielle

Source : TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Dernière vérification auprès de TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) il y a 1 mois

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IGS INGENIEURE GmbH & Co. KG 25 €5,1M sept. 2026

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