Résumé
Résumé généré automatiquementLe présent appel d'offres porte sur la conclusion d'une convention d'occupation temporaire du domaine public destinée à l'exploitation d'une clinique vétérinaire. Le titulaire sera autorisé à utiliser temporairement un espace du domaine public pour exercer une activité vétérinaire consistant à dispenser des soins aux animaux. Les entreprises intéressées sont invitées à consulter le dossier de consultation afin de connaître les conditions d'occupation, les redevances applicables et les obligations éventuelles liées à l'exploitation de la clinique sur le domaine public.
Source officielle
Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)
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Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 semaine
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