Résumé
Résumé généré automatiquementThionville Fensch Agglomération (TFA) acquiert un châssis cabine d'un PTAC de 12 tonnes équipé d'une benne destinée à la collecte des biodéchets, ainsi qu'un dispositif de rinçage des bacs. Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. La durée est à proposer par les candidats, dans la limite de 40 semaines maximum. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires fermes et non actualisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental décrites dans le CCAP et pourra faire l'objet d'une négociation. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC.
Description
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Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)
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