Aller au contenu
Aperlena

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et la livraison de fondants routiers

Original Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de fondants routiers-.

Clôturé Avis de marché

Informations clés

Clôturé
Montant estimé
140 000 €
Acheteur public
Commune de Troyes
Lieu
France
Procédure
Procédure ouverte Toute entreprise peut remettre une offre, en une seule étape, sans présélection. Entrée complète
Code CPV Le vocabulaire commun de l'UE pour ce qui est acheté : un code à huit chiffres présent dans chaque avis. Entrée complète
34927100 Sel de déneigement
Langue d'origine
Français
Source
via BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA), vérifié il y a 1 mois
Numéro de l'avis
26-81911
Suivre ce marché

Les offres sont closes. Une attribution ou un rectificatif sur cet avis : un e-mail quand le registre le voit. Se connecter

  1. Publié
  2. Date limite ouvert 26 jours
  3. Attribué en attente

Résumé

Résumé généré automatiquement

Une collectivité communale passe un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur la fourniture et la livraison de fondants routiers, en vrac et en sacs, destinés au salage des voies communales et des espaces publics. Deux lots : lot 1, fourniture et livraison de fondant routier en vrac, avec un montant maximum annuel de 25 000 euros HT ; lot 2, fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement, avec un montant maximum annuel de 10 000 euros HT. Aucun montant minimum n'est prévu. Les prix suivent le bordereau des prix unitaires et s'appliquent aux quantités réellement commandées. L'accord-cadre dure 1 an à compter de sa notification et pourra être renouvelé 3 fois tacitement pour 1 an, sans excéder 4 ans. Aucune date limite de remise des offres n'est indiquée.

Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lots Montant maximum annuel Lot 1 : Fourniture et livraison de fondant routier 25 000 € HT Lot 2 : Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement 10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.-.

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 1 mois

Documents sur BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) (français) offres déposées via Buyer profile (profil d'acheteur) linked on each notice

Plus de cet acheteur

Profil complet de l'acheteur

7 marchés ouverts actuellement

Attributions récentes

Marchés similaires

Contexte de marché

Appel ouvert moyen · Équipements de transport & véhicules
26 316 308 €
5 582 ouverts en Europe actuellement 99% en dessous de la moyenne du secteur
Historique de l'acheteur sur Aperlena
132 avis suivis · 89 attribués
32 472 746 € de contrats attribués

Ne manquez plus aucun marché comme celui-ci

133 nouveaux avis pour Équipements de transport & véhicules en France au cours des 7 derniers jours. Recevez un e-mail quand de nouveaux avis paraissent. Gratuit.

Créer mon alerte

Raccourcis clavier

Parcourir une liste sans toucher la souris. Les raccourcis restent inactifs pendant la saisie dans un champ.

j
Résultat suivant
k
Résultat précédent
Entrée
Ouvrir le résultat
n
Page suivante
p
Page précédente
c
Comparer ce résultat
s
Ajouter ce résultat à la présélection
/
Rechercher depuis n’importe quelle page
Ctrl K
Rechercher depuis n’importe quelle page
?
Afficher ces raccourcis
Échap
Fermer

Sommaire

Fermer
Se connecter

Langue