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26v0116pa-Ac-Organisation et animation d'ateliers pour initier les enfants à l'alimentation durable, à travers une approche sensorielle et pratique du jardinage

Original 26v0116pa-Ac-Organisation Et Animation D'Ateliers Pour Initier Les Enfants A L'Alimentation Durable, A Travers Une Approche Sensorielle Et Pratique Du Jardinage Et En Lien Avec Le

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La Ville de Toulouse a attribué un contrat pour l'organisation et l'animation d'ateliers afin d'initier les enfants à l'alimentation durable, à travers une approche sensorielle et pratique du jardinage. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique. Les prestations sont financées par les ressources propres de la ville et des fonds européens. L'accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée et les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les factures sont payées dans un délai de 30 jours et une avance peut être accordée.

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres Ville de Toulouse - Fonds Européens Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une avance peut être accordée

Source officielle

Source : BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA)

Vérifiez toujours les détails dans l'avis officiel.

Dernière vérification auprès de BOAMP - Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) il y a 2 semaines

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