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Aperlena

France - Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs - Accord-cadre de prestations de réhabilitations, création et entretien des équipements sportifs de la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Cerrada Anuncio de licitación

Datos clave

Cerrada
Órgano de contratación
Mairie de Lille
Dónde
Francia Nord-Pas de Calais
Procedimiento
Procedimiento abierto Cualquier empresa puede presentar oferta, en un solo paso, sin preselección. Entrada completa Por encima del umbral europeo Un contrato lo bastante grande para que se apliquen las normas europeas y deba publicarse en TED. Entrada completa
Idioma original
Francés
Fuente
vía TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU), verificado hace 1 mes
Número de anuncio
100026-2026
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  1. Publicada
  2. Fecha límite abierta 40 días
  3. Adjudicada pendiente

Descripción

La consultation est passée par appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Elle est décomposée en 6 lots. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum. Pour chacun des lots la durée du contrat est de 12 mois ; et est reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit 48 maximum. L'ensemble des lots est concerné par une clause d'insertion sociale. Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 400.000,00 euros hors taxes sur la durée globale du contrat (soit 48 mois). Ce lot est mono attributaire et relève du CCAG FCS.; Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 1 du CCP. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 8.000.000,00 euros hors taxes sur la durée globale du contrat (soit 48 mois). Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dévolutions des marchés subséquents : les modalités relatives aux marchés subséquents et à leur mise en concurrence sont définies dans le CCAP Travaux joint dans le DCE. Ce lot relève du CCAG Travaux.; Il s'agit d'un accord-cadre dit « mixte », conformément à l'article R. 2162-3 du CCP, dont une partie des prestations est exécutée à bons de commande (pour des commandes dont le montant est inférieur ou égal à 129 999,99 euros hors taxes) et une partie des prestations est exécutée à marchés subséquents (pour des commandes supérieures ou égale à 130 000,00 euros hors taxes). Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1.600.000,00 euros hors taxes sur la durée globale du contrat (soit 48 mois). Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Dévolutions des marchés subséquents : les modalités relatives aux marchés subséquents et à leur mise en concurrence sont définies dans le CCAP Travaux joint dans le DCE. Ce lot relève du CCAG Travaux. Dévolutions des bons de commandes : suivant la méthode dite de la "cascade" dont les modalités sont définies dans le CCAP Travaux joint dans le DCE.; Il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1.600.000,00 euros hors taxes sur la durée globale du contrat (soit 48 mois). Ce lot est mono attributaire et relève du CCAG Travaux.

Fuente oficial

Fuente: TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU)

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Última verificación con TED - Tenders Electronic Daily (Publications Office of the EU) hace 1 mes

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    • Plazo de presentación: Adelantado 1 día: ahora 23 de marzo de 2026, 00:00
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