France - Boissons, tabac et produits connexes - Fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz

Le marché a pour objet la fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la commune de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan -56) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz (74). Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 150 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 142 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 8 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 90 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville et jusqu'à 5000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 1. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.; Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 130 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 110 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 83 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville, et jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 2. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.; Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour le Centre de Vacances et le Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 70 000 ,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 35 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le lot 3. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.; Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 25 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le lot 4. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.