Francia - Lavori di copertura e lavori di altre maestranze specializzate - Lavori e manutenzione del patrimonio del gruppo RTM

1/ La consultation est décomposée en 30 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Serrurerie secteur Marseille Lot n°2 : Serrurerie secteur Est Lot n°3 : Serrurerie secteur Ouest Lot n°4 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Marseille Lot n°5 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Est Lot n°6 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Ouest Lot n°7 : Menuiserie secteur Marseille Lot n°8 : Menuiserie secteur Est Lot n°9 : Menuiserie secteur Ouest Lot n°10 : Plomberie secteur Marseille Lot n°11 : Plomberie secteur Est Lot n°12 : Plomberie secteur Ouest Lot n°13 Entretien et réparation OA secteur Marseille Lot n°14 : Entretien et réparation OA secteur Est Lot n°15 : Entretien et réparation OA secteur Ouest Lot n°16 : Colonnes sèches secteur Marseille Lot n°17 : Colonnes sèches secteur Est Lot n°18 : Colonnes sèches secteur Ouest Lot n°19 : Vitrages secteur Marseille Lot n°20 : Vitrages secteur Est Lot n°21 : Vitrages secteur Ouest Lot n°22 : Stores et occultations secteur Marseille Lot n°23 : Stores et occultations secteur Est Lot n°24 : Stores et occultations secteur Ouest Lot n°25 : Couvertures et étanchéité secteur Marseille Lot n°26 : Couvertures et étanchéité secteur Est Lot n°27 : Couvertures et étanchéité secteur Ouest Lot n°28 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Marseille Lot n°29 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Est Lot n°30 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Ouest. Le périmètre géographique de chaque lot est détaillé au Cahier des Clauses Particulières ainsi qu'au Règlement de la Consultation. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans) : Lot n°1 : Serrurerie secteur Marseille : 13 700 000 euros HT Lot n°2 : Serrurerie secteur Est : 4 500 000 euros HT Lot n°3 : Serrurerie secteur Ouest : 4 500 000 euros HT Lot n°4 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Marseille : 5 500 000 euros HT Lot n°5 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Est : 1 800 000 euros HT Lot n°6 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Ouest : 1 800 000 euros HT Lot n°7 : Menuiserie secteur Marseille : 550 000 euros HT Lot n°8 : Menuiserie secteur Est : 300 000 euros HT Lot n°9 : Menuiserie secteur Ouest : 300 000 euros HT Lot n°10 : Plomberie secteur Marseille : 900 000 euros HT Lot n°11 : Plomberie secteur Est : 480 000 euros HT Lot n°12 : Plomberie secteur Ouest : 480 000 euros HT Lot n°13 : Entretien et réparation OA secteur Marseille : 4 700 000 euros HT Lot n°14 : Entretien et réparation OA secteur Est : 1 500 000 euros HT Lot n°15 : Entretien et réparation OA secteur Ouest : 1 500 000 euros HT Lot n°16 : Colonnes sèches secteur Marseille : 500 000 euros HT Lot n°17 : Colonnes sèches secteur Est : 160 000 euros HT Lot n°18 : Colonnes sèches secteur Ouest : 160 000 euros HT Lot n°19 : Vitrages secteur Marseille : 550 000 euros HT Lot n°20 : Vitrages secteur Est : 205 000 euros HT Lot n°21 : Vitrages secteur Ouest : 205 000 euros HT Lot n°22 : Stores et occultations secteur Marseille : 440 000 euros HT Lot n°23 : Stores et occultations secteur Est : 170 000 euros HT Lot n°24 : Stores et occultations secteur Ouest : 170 000 euros HT Lot n°25 : Couvertures et étanchéité secteur Marseille : 1 400 000 euros HT Lot n°26 : Couvertures et étanchéité secteur Est : 420 000 euros HT Lot n°27 : Couvertures et étanchéité secteur Ouest : 420 000 euros HT Lot n°28 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Marseille : 620 000 euros HT Lot n°29 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Est : 210 000 euros HT Lot n°30 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Ouest : 210 000 euros HT 5/ Il s'agit de marchés publics de travaux qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (CCAG/T), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. 6/ La durée de chaque lot est indiquée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots. Attention, la durée initiale de 2 ans telle que mentionnée au présent Avis de marché est indicative. Pour la durée exacte de la période initiale de chaque lot, veuillez vous référer au CCP. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.